Séance n^o 5

Le mercredi 9 février 2000

Le Sous-comité du commerce, des différends commerciaux et des investissements internationaux du Comité permanent des affaires étrangères et commerce international se réunit aujourd'hui à 15 h 35, dans la salle 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Sarmite Bulte, présidente.

Membres du Sous-comité présents : Sarmite Bulte, Murray Calder, Richard Marceau, Deepak Obhrai, Alex Shepherd, Bob Speller.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Peter Berg et Daniel Dupras, attachés de recherche.

Témoins : Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Bertin Côté, sous-ministre adjoint, Europe, Moyen-Orient et Afrique du Nord; Claude Carrière, directeur général, Politique commerciale générale. De Statistique Canada : David Dodds, directeur, Division du commerce international. Du ministère des Finances : Terry Collins-Williams, directeur, Division de la politique commerciale internationale.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, une séance d'information sur les relations économiques de Canada-Europe

Bob Speller propose, - Que le Sous-comité du commerce, des différends commerciaux et des investissements internationaux entreprenne une étude sur les relations économiques du Canada avec l'Europe.

La motion est adoptée par le vote inscrit suivant :

Bob Speller propose, - Que 8 membres et 2 employés du Sous-comité du commerce, des différends commerciaux et des investissements internationaux soient autorisés à se rendre à Londres, Paris, Berlin, Rome, Bruxelles et Genève, du 1^er au 12 mai 2000, relativement à l'étude sur les relations économiques du Canada avec l'Europe.

La motion est adoptée par le vote inscrit suivant :

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 15, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Sous-comité

Christine Fisher