Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui à 11 h 5, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joe Preston, le président.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Il est convenu, — Que le document intitulé Notes pour une déclaration préliminaire de Mme Audrey O'Brien, greffière de la Chambre des communes devant le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre, le jeudi 26 février 2009 concernant la diffusion sur l'internet, présenté par Mme Audrey O'Brien, soit annexé aux Témoignages de ce jour.

À 12 h 11, la séance est suspendue.

À 12 h 12, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le Comité déclare le huis clos.

À 12 h 16, la séance est suspendue.

À 12 h 16, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse à huis clos le mardi 3 mars 2009 pour reprendre la considération de son projet de rapport au sujet de la diffusion sur le Web des délibérations de la Chambre et de ses comités et pour considérer les questions relatives au travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 12 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.