Comités de la Chambre des communes - CIMM (40-2) - Procès-verbal

PROCÈS-VERBAL

Le mardi 10 mars 2009

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 9 h 4 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Tilson, le président.

Membres du Comité présents : L'hon. Maurizio Bevilacqua, Paul Calandra, Olivia Chow, Jean Dorion, Rick Dykstra, Nina Grewal, l'hon. Jim Karygiannis, Devinder Shory, Thierry St-Cyr, David Tilson et Alice Wong.

Membres substituts présents : L'hon. Denis Coderre remplace Alexandra Mendes.

Membres associés présents : Don Davies.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Elgersma, analyste ; Daniel Thompson, analyste.

Comparaît : L'hon. Jason Kenney, ministre de la Citoyenneté, de l’Immigration et du Multiculturalisme.

Témoins : Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Richard Fadden, sous-ministre; Wayne Ganim, administrateur principal des finances, Direction générale des finances.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION renvoyés au Comité le jeudi 26 février 2009.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2008-2009 : crédits 1c et 5c sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION renvoyés au Comité le jeudi 12 février 2009.

Le ministre fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION.

Olivia Chow propose, — Que le crédit 1c soit réduit de 3 000 000 $.

L'amendement de Olivia Chow est mis aux voix et rejeté, par un vote par appel nominal : POUR : Olivia Chow — 1; CONTRE : Maurizio Bevilacqua, Paul Calandra, Denis Coderre, Jean Dorion, Rick Dykstra, Nina Grewal, Jim Karygiannis, Devinder Shory, Thierry St-Cyr, Alice Wong — 10.

Le crédit 1c sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION est adopté.

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION.

Le crédit 5c sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits numéros 1c et 5c sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION.

À 11 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2009/03/30 10 h 31