INDEX DE L'ÉTAT DES TRAVAUX DE LA CHAMBRE, 41e LÉGISLATURE, 1re SESSION
B
Bélanger, L'hon. Mauril (Lib.—Ottawa—Vanier)
Questions écrites, Q-71,
Q-72,
Q-76,
Q-215,
Q-216,
Q-375,
Q-376,
Q-448,
Q-449,
Q-665,
Q-666,
Q-965
Actifs du gouvernement,
Q-71Ambassades et consulats,
Q-215Bibliothèques et archives,
Q-665Cameron, David William Donald,
Q-215Compressions budgétaires,
Q-665Évaluation des connaissances linguistiques,
Q-76Fonction publique et fonctionnaires,
Q-76,
Q-666Minorités linguistiques,
Q-449Mises à pied et pertes d'emplois,
Q-666Plan d'action pour les langues officielles,
Q-376Premier ministre du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord,
Q-215République démocratique du Congo,
Q-216 Bennett, L'hon. Carolyn (Lib.—St. Paul's)
Questions écrites, Q-43,
Q-44,
Q-45,
Q-46,
Q-231,
Q-232,
Q-331,
Q-332,
Q-472,
Q-503,
Q-504,
Q-505,
Q-654,
Q-655,
Q-656,
Q-788
Colombie-Britannique,
Q-232Consultation du public,
Q-331Diffusion de l'information,
M-402Discrimination sexuelle,
Q-231Érosion des effectifs,
Q-44Évaluation environnementale,
Q-232Fonction publique et fonctionnaires,
Q-472Gestion par un tiers administrateur,
Q-503Imputabilité du gouvernement,
Q-472Journée nationale de sensibilisation à l'itinérance chez les jeunes,
M-246Mises à pied et pertes d'emplois,
Q-44Politique sur les ajouts aux réserves,
Q-505Programme de services de santé non assurés,
Q-788Restrictions des dépenses gouvernementales,
Q-44Services de maintenance, de réparation et de rénovation,
Q-332Stratégie pour les Autochtones vivant en milieu urbain,
Q-44Traitement de la toxicomanie,
Q-504 Benoit, Leon (PCC—Vegreville—Wainwright)
Insuffisance veineuse céphalorachidienne chronique,
M-274Planification familiale,
M-268Recherche médicale,
M-274Sclérose en plaques,
M-274 Bevington, Dennis (NPD—Western Arctic)
Changement de nom d'une circonscription,
C-332Pensionnats pour Autochtones,
Q-522Peuples autochtones,
Q-522Plan d'action relatif aux sites contaminés fédéraux,
Q-660Programmes gouvernementaux,
Q-3Territoires du Nord-Ouest,
Q-660 Boivin, Françoise (NPD—Gatineau)
Aide au développement international,
Q-491Circonscriptions électorales,
Q-191Compressions budgétaires,
Q-851Discrimination sexuelle,
Q-491Dotation du personnel,
Q-116Harcèlement sexuel,
Q-373Listes d'attente en soins médicaux,
Q-113Mises à pied et pertes d'emplois,
Q-851Programme de partenariats pour le développement social,
Q-115Programmes gouvernementaux,
Q-191Région de la capitale nationale,
Q-851Registre des armes à feu,
P-2 Borg, Charmaine (NPD—Terrebonne—Blainville)
Bénévolat et bénévoles,
M-352Communautés isolées,
Q-702Compressions budgétaires,
M-352Dispositif automatique de blocage de roues,
M-406Enquêtes judiciaires,
Q-430Entreprises de distribution de radiodiffusion,
Q-702Fournisseur d'accès Internet,
Q-430Installations fédérales,
Q-377Interception des communications,
Q-430Plaintes du public,
Q-626Rayonnement électromagnétique,
Q-423Répartition des fréquences,
Q-702Services Internet à large bande,
Q-702Téléphones cellulaires,
Q-423Télévision numérique,
Q-626 Boulerice, Alexandre (NPD—Rosemont—La Petite-Patrie)
Avantages hors salaire,
Q-397Compétence provinciale,
C-307Mutation du personnel,
Q-575Poursuites judiciaires,
Q-339Publicité gouvernementale,
Q-574Règlement des différends,
Q-339Retraits préventifs,
C-307Services juridiques,
Q-398Virements de fonds interministériels,
Q-575 Brison, L'hon. Scott (Lib.—Kings—Hants)
Questions écrites, Q-70,
Q-73,
Q-74,
Q-75,
Q-362,
Q-363,
Q-364,
Q-365,
Q-592,
Q-593,
Q-594,
Q-919,
Q-920,
Q-921,
Q-941
Aide au développement international,
Q-592Circonscriptions électorales,
Q-365Consultation du public,
Q-941Déchets radioactifs,
Q-73Enseignement coopératif,
Q-362Formation en milieu de travail,
Q-362Île-du-Prince-Édouard,
Q-362Mises à pied et pertes d'emplois,
Q-362Nominations partisanes,
Q-363Pêches de l'Atlantique,
Q-941Programmes gouvernementaux,
Q-365Répartition des revenus,
M-315Sites d'enfouissement,
Q-73 Byrne, L'hon. Gerry (Lib.—Humber—St. Barbe—Baie Verte)
Questions écrites, Q-102,
Q-106,
Q-107,
Q-340,
Q-341,
Q-342,
Q-343,
Q-498,
Q-513,
Q-514,
Q-515,
Q-725,
Q-726,
Q-727,
Q-728
Aéronefs gouvernementaux,
Q-342Appareils portatifs électroniques,
Q-727Communautés isolées,
Q-106Conflit d'intérêts,
Q-726Dotation du personnel,
Q-102Érosion des effectifs,
Q-102Fonds enregistré de revenu de retraite,
Q-341Fonds pour l'infrastructure frontalière,
Q-515Gestion du rendement,
Q-107Information et communications,
Q-498Infrastructure des transports,
Q-515Institutions fédérales,
Q-498Membres du cabinet,
Q-342Membres du Parlement,
Q-498Mises à pied et pertes d'emplois,
Q-102Réseau routier national,
Q-106Restrictions des dépenses gouvernementales,
Q-102Secrétaires parlementaires de la Chambre des communes,
Q-342Sécurité de la vieillesse,
Q-341Sénat et sénateurs,
Q-498Stratégie sur la Porte et le Corridor de commerce de l’Atlantique,
Q-514Supplément de revenu garanti,
Q-341