Parlement du Canada
PARLEMENT
du
CANADA
Carte du site
|
Index de A à Z
|
Contactez-nous
|
English
Accueil
Travaux parlementaires
Sénateurs et députés
Au sujet du Parlement
Visitez le Parlement
Emplois
Accueil des comités
À propos des comités
Liste des comités
Membres des comités
Rapports et Réponses du gouvernement
Info témoins
Communiqués
Liens connexes
Comités mixtes
Comités du Sénat
Travaux de la Chambre des communes
Députés
Information sur la procédure
Diffusion Web (ParlVu)
Horaire de télédiffusion (CPAC)
Choisissez une session :
41
e
législature:
1
re
2011-06-02 - présent
40
e
législature:
3
e
2010-03-03 - 2011-03-26
2
e
2009-01-26 - 2009-12-30
1
re
2008-11-18 - 2008-12-04
39
e
législature:
2
e
2007-10-16 - 2008-09-07
1
re
2006-04-03 - 2007-09-14
38
e
législature:
1
re
2004-10-04 - 2005-11-29
37
e
législature:
3
e
2004-02-02 - 2004-05-23
2
e
2002-09-30 - 2003-11-12
1
re
2001-01-29 - 2002-09-16
36
e
législature:
2
e
1999-10-12 - 2000-10-22
1
re
1997-09-22 - 1999-09-18
35
e
législature:
2
e
1996-02-27 - 1997-04-27
1
re
1994-01-17 - 1996-02-02
Comités de la Chambre des communes
Contactez les comités
|
FAQ
|
Carte du site
|
ARCHIVES
37
e
législature, 1
re
session
29 janvier 2001 - 16 septembre 2002
Liste des comités
Affaires autochtones, développement du Grand Nord et ressources naturelles (AANR)
Sous-comité du programme et de la procédure (SAAN)
Affaires étrangères et commerce international (FAIT)
Sous-comité des droits de la personne et du développement international (SRID)
Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux (SINT)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFAI)
Agriculture et agroalimentaire (AGRI)
Citoyenneté et immigration (CIMM)
Comptes publics (PACC)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)
Sous-comité pour combattre la corruption (SCCO)
Consommation non médicale de drogues ou médicaments (SNUD)
Défense nationale et anciens combattants (NDVA)
Sous-comité des anciens combattants (SVET)
Sous-comité du programme et de la procédure (SNDV)
Développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
Sous-comité de la condition des personnes handicapées (SPER)
Sous-comité des enfants et jeunes à risque (SCYR)
Sous-comité du programme et de la procédure (SHUM)
Environnement et développement durable (ENVI)
Finances (FINA)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFIN)
Industrie, des sciences et de la technologie (INST)
Sous-comité du programme et de la procédure (SINS)
Justice et droits de la personne (JUST)
Sous-comité sur la sécurité nationale (SNAS)
Liaison (LIAI)
Sous-comité des budgets de comité (SBLI)
Sous-comité sur les salles de comité (SCRO)
Modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes (SMIP)
Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)
Patrimoine canadien (HERI)
Sous-comité sur l'étude du sport au Canada (SPOR)
Pêches et océans (FOPO)
Sous-comité du progamme et de la procédure (SFOP)
Procédure et affaires de la Chambre (HAFF)
Sous-comité des affaires émanant des députés (SMEM)
Sous-comité du calendrier parlementaire (SCAL)
Sous-comité du programme et de la procédure (SHAF)
Projet de loi C-55 (PSEC)
Santé (HEAL)
Transports (TRAN)
Transports et opérations gouvernementales (TRGO)
Permission du Président
|
Protection des renseignements personnels
|
Exonération de responsabilité