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e législature, 1
resession
2 juin 2011 -
présent
Études
Les "Études" pour un comité incluent les projets de loi, les études de questions
précises, et les enquêtes, les budgets des dépenses et tout autre ordre de renvoi
de la Chambre durant la session en cours. Sur la page correspondant à une étude
particulière, vous trouverez, le cas échéant : une liste des réunions, les rapports
et les réponses, les témoins, les communiqués et les documents pertinents, liées à l'étude.
- Assurer la protection des renseignements personnels détenus par Ressources humaines et Développement des compétences Canada
- Bourse de recherches de la flamme du centenaire 2011
- Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
- Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
- Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b, 5b et 7b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
- Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-13 : crédits 1b et 5b sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES et Rapport sur le rendement 2011-2012 de Ressources humaines et Développement des compétences Canada
- Combler les lacunes de compétences : faire face à la rareté de la main-d'œuvre dans les professions à forte demande
- Comprendre les pénuries de main-d'œuvre : surmonter les obstacles qui empêchent de pourvoir les emplois peu spécialisés
- Développement des compétences dans les collectivités rurales éloignées en période de restrictions budgétaires
- Édition 2012 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire
- Édition 2013 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire
- Explorer les possibilités d'emploi pour les personnes ayant une incapacité
- Mesures de soutien par le gouvernement fédéral aux parents adoptifs
- Mobiliser l'expérience : Possibilités pour les personnes âgées sur le marché du travail
- Objet des articles 161 à 166 (Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés) du projet de loi C-60, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en œuvre d'autres mesures
- Objet des articles 219 à 232 (Code canadien du travail) du projet de loi C-45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en oeuvre d’autres mesures
- Possibilités économiques pour les jeunes apprentis
- Projet de loi C-316, Loi modifiant la Loi sur l’assurance-emploi (incarcération)
- Projet de loi C-44, Loi modifiant le Code canadien du travail et la Loi sur l'assurance-emploi et modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu et le Règlement de l'impôt sur le revenu en conséquence
- Un cadre propice au succès : recommandations pratiques pour accélérer davantage le processus de reconnaissance des compétences acquises à l'étranger
Activités
Les "Activités" incluent les affaires au sujet desquelles le comité se
réunit et peut prendre des mesures, mais qui ne sont pas des "études"
comme telles. Les "Activités" incluent les délibérations en vue d'élire
le président du comité ou de discuter des travaux futurs ainsi que les
réunions avec des délégations, lorsque celles-ci n'ont pas trait à une
question particulière soumise à l'étude du comité.