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e législature, 1
resession
2 juin 2011 -
présent
Études
Les "Études" pour un comité incluent les projets de loi, les études de questions
précises, et les enquêtes, les budgets des dépenses et tout autre ordre de renvoi
de la Chambre durant la session en cours. Sur la page correspondant à une étude
particulière, vous trouverez, le cas échéant : une liste des réunions, les rapports
et les réponses, les témoins, les communiqués et les documents pertinents, liées à l'étude.
- Budget principal des dépenses 2012-2013 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
- Budget principal des dépenses 2013-2014 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
- Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012 : crédits 1b et 20b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
- Budget supplémentaire des dépenses (B) 2012-2013 : crédits 1b, 5b, 20b et 25b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
- Budget supplémentaire des dépenses (C) 2012-2013 : crédits 1c, 20c et 30c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
- La défense nord-américaine
- Le commandement, le contrôle et l'administration des Forces canadiennes
- Le concept stratégique de l’OTAN et le rôle du Canada en matière de coopération de défense internationale
- Le maintien en disponibilité opérationnelle des Forces armées canadiennes
- Projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et d'autres lois en conséquence
- Projet de loi C-16, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale (juges militaires)
- Soins offerts aux membres des Forces canadiennes malades ou blessés
Activités
Les "Activités" incluent les affaires au sujet desquelles le comité se
réunit et peut prendre des mesures, mais qui ne sont pas des "études"
comme telles. Les "Activités" incluent les délibérations en vue d'élire
le président du comité ou de discuter des travaux futurs ainsi que les
réunions avec des délégations, lorsque celles-ci n'ont pas trait à une
question particulière soumise à l'étude du comité.