Parlement du Canada
PARLEMENT
du
CANADA
Carte du site
|
Index de A à Z
|
Contactez-nous
|
English
Accueil
Travaux parlementaires
Sénateurs et députés
Au sujet du Parlement
Visitez le Parlement
Emplois
Accueil des comités
À propos des comités
Liste des comités
Membres des comités
Rapports et Réponses du gouvernement
Info témoins
Communiqués
Liens connexes
Comités mixtes
Comités du Sénat
Travaux de la Chambre des communes
Députés
Information sur la procédure
Diffusion Web (ParlVu)
Horaire de télédiffusion (CPAC)
Comités de la Chambre des communes
Contactez les comités
|
FAQ
|
Carte du site
|
Abonnez-vous
|
Info témoins
Guides :
Guide des témoins comparaissant devant un comité de la Chambre des communes
Guide de présentation d’un mémoire à un comité de la Chambre des communes
Critères de la recherche de témoins
Termes visés par la recherche :
Exemple :
Fraser Bureau du vérificateur général du Canada
Filtres additionnels
Parlement/Session :
Toutes les sessions
41e législature, 1re session
40e législature, 3e session
40e législature, 2e session
40e législature, 1re session
39e législature, 2e session
39e législature, 1re session
38e législature, 1re session
37e législature, 3e session
37e législature, 2e session
37e législature, 1re session
36e législature, 2e session
36e législature, 1re session
Comité :
Tous les comités
Affaires autochtones et du développement du Grand Nord (AAND)
Agriculture et agroalimentaire (AGRI)
Patrimoine canadien (CHER)
Citoyenneté et immigration (CITI)
Environnement et développement durable (ENSU)
Finances (FINA)
Pêches et océans (FISH)
Affaires étrangères et commerce international (FAIT)
Santé (HEAL)
Développement des ressources humaines et la condition des personnes handicapées (HRPD)
Industrie (INDY)
Justice et droits de la personne (JURI)
Défense nationale et anciens combattants (NDVA)
Ressources naturelles et opérations gouvernementales (NRGO)
Procédure et affaires de la Chambre (PRHA)
Comptes publics (PACC)
Sous-comité du programme et de la procédure (SAAN)
Sous-comité du programme et de la procédure (SAGR)
Sous-comité du programme et de la procédure (SCIT)
Sous-comité du programme et de la procédure (SENS)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFAI)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFIN)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFIS)
Sous-comité du programme et de la procédure (SHEA)
Sous-comité du programme et de la procédure (SHRP)
Sous-comité du programme et de la procédure (SIND)
Sous-comité du programme et de la procédure (SJUR)
Sous-comité du programme et de la procédure (SNDV)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPRH)
Sous-comité sur les enfants et jeunes à risque (SCYR)
Sous-comité sur la révision de la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition (SCRA)
Sous-comité sur des états financiers (SPFR)
Sous-comité des droits de la personne et développement international (SHUR)
Sous-comité des lignes directrices et normes internationales relativement aux états financiers du secteur public (SIFS)
Sous-comité du commerce, différends commerciaux et investissements internationaux (SINT)
Sous-comité sur les services aux députés (SSER)
Sous-comité des affaires émanant des députés (SPRI)
Sous-comité sur l'équité fiscale pour les familles canadiennes avec des enfants à charge (STFC)
Sous-comité des séances de la Chambre (SSIT)
Sous-comité sur la condition des personnes handicapées (SSPD)
Sous-comité sur l'étude du sport au Canada (SINS)
Transports (TRAN)
Étude/Activité :
Toutes les études et les activités
Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et d'autres lois en conséquence
Loi modifiant la Loi sur les allocations aux anciens combattants, ...
Le maintien de la participation du Canada à la Force de stabilisation (SFOR) en Bosnie
Politique des acquisitions et des marchés
L'avenir des réserves
Budget des dépenses principal 1997-1998 - Défense nationale
Budget des dépenses principal 1998-1999 - Défense nationale
Budget des dépenses principal 1998-1999 - Anciens combattants
Budget des dépenses principal 1999-2000 - Défense nationale
Budget des dépenses principal 1999-2000 - Anciens combattants
Réunion avec le Secrétaire général et les ambassadeurs du Conseil de l'Atlantique Nord
Questions relatives à la qualité de vie
Rôle des Forces canadiennes relativement à la crise irakienne
Questions relatives aux anciens combattants
Session d'information - Politique de défense du Canada; Structure des forces; Engagements opérationnels des Forces canadiennes et soutien aux missions de paix
Séance d'information sur la participation éventuelle des Forces canadiennes au maintien de la paix en République centrafricaine
Session d'information sur la situation au Kosovo
Travaux du Comité
Élection du président
Maintien de la paix dans le Timor oriental
Du :
AAAA-MM-JJ
Au :
AAAA-MM-JJ
Permission du Président
|
Protection des renseignements personnels
|
Exonération de responsabilité