PROCÈS-VERBAL
Séance no 25
Le mardi 16 octobre 2001
Le Comité
permanent des transports et des opérations gouvernementales se réunit
aujourd'hui à huis clos, à 9 h 08, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest,
sous la présidence de Ovid Jackson, président.
Membres du Comité
présents : Reg
Alcock, Gerry Byrne, John Cannis, Bev Desjarlais, Peter Goldring, André Harvey,
Ovid Jackson, Mario Laframboise, Val Meredith, James Moore, Marcel Proulx, Alex
Shepherd, Paul Szabo.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement :
John Christopher et June Dewetering, attachés de recherche.
Témoins :
De la Gendarmerie royale
du Canada :
Ray Bonnell, surintendant; Gord Johnston, sergent. De l’Association du
transport aérien du Canada : J. Clifford Mackay, président et directeur
général; Michael Skrobica, vice-président, Industrie Affaires monétaires.
Conformément au mandat que
lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de la
sécurité du transport aérien et des aéroports.
Ray Bonnell fait
une présentation et, avec l’autre témoin, répond aux questions.
La séance est
suspendue à 10 h 12.
À
10 h 14, le Comité reprend ses délibérations en public.
J. Clifford
MacKay fait une présentation et, avec l’autre témoin, répond aux questions.
La séance est
suspendue à 11 h 30.
À
11 h 31, le Comité déclare le huis clos.
Conformément
au mandat que lui confère l’article 108(2) du Règlement, le Comité discute de
ses futurs travaux.
Il est
convenu, - Que le Comité approuve le budget de déplacement proposé, au montant
de 20 376 $, pour aller à l’aéroport international Lester B. Pearson
de Toronto, le 18 octobre 2001 et que le président soit autorisé à le soumettre
à l’approbation du Comité de liaison.
Il est
convenu, - Que le Comité approuve le budget de déplacement proposé, au montant
de 86 958 $, pour couvrir les coûts qu’occasionne le voyage à Washington,
D.C., de 16 membres du Comité et du personnel nécessaire, du 18 au 22 novembre
2001 et que le président soit autorisé à le soumettre à l’approbation du Comité
de liaison.
Il est
convenu, - Que le président, de concert avec le greffier et les attachés de
recherche du Comité, établisse un plan de travail pour l’étude du projet de loi
C-34, Loi portant constitution du Tribunal d'appel des transports du Canada et
modifiant certaines lois en conséquence.
Il est convenu, - Que le
président, de concert avec le greffier et les attachés de recherche du Comité,
établisse une liste des futurs témoins pour l’étude que fait le Comité sur la
sécurité du transport aérien et des aéroports..
À 11 h 48, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Paul Cardegna