Date / Heure
|
Comité
|
Études et projets de loi
|
Endroit
|
|
18 novembre 2004
9h00
|
Bibliothèque du Parlement (mixte)
|
|
Pièce 253-D, édifice du Centre
|
|
18 novembre 2004
10h45
|
Pêches et océans
|
- Examiner, pour en faire rapport, les questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada
|
Pièce 256-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|
18 novembre 2004
10h52
|
Affaires juridiques et constitutionnelles
|
- Projet de loi S-10, Loi no 2 visant à harmoniser le droit fédéral avec le droit civil de la province de Québec et modifiant certaines lois pour que chaque version linguistique tienne compte du droit civil et de la common law
- Louis Perret, Professeur, Faculté de droit (Université d'Ottawa)
|
Pièce 257, édifice de l'Est
|
|
18 novembre 2004
11h05
|
Banques et commerce
|
- Examiner, afin d'en faire rapport, les questions concernant les consommateurs dans le secteur des services financiers
- Manuel Dussault, économiste principal, Questions touchant les consommateurs, Division des institutions financières; (Ministère des finances)
- Gerry Salembier, directeur, Division des institutions financières, Direction de la politique du secteur financier (Ministère des Finances)
- David Smith, économiste, Questions touchant les consommateurs, Division des institutions financières. (Ministère des finances)
- Beth Woloski, chef, Questions touchant les consommateurs, Division des institutions financières, Direction de la politique du secteur financier (Ministère des Finances)
|
Pièce 505, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
22 novembre 2004
12h14
|
Sécurité nationale et défense
|
- Examiner, pour ensuite en faire rapport sur la politique nationale sur la sécurité pour le Canada
- Patrick J. (Paddy) O'Donnell, Président (L'Association canadienne de la défence industrielle)
- Joel Sokolsky, Doyen des arts et Professeur des sciences politiques (Collège militaire royale du Canada)
|
Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
22 novembre 2004
16h05
|
Droits de la personne
|
- Inviter le ministre des Affaires indiennes et du Nord concernant les recommandations incluses dans le rapport du Comité intitulé Un toit précaire : Les biens matrimoniaux situés dans les réserves
- L'honorable Andy Scott, C.P., député, Ministre des affaires indiennes et du Nord canadien
- Wendy Cornet (À titre personnel)
- Sandra Ginnish, directeure générale des traités, de la recherche, des relations internationales et de l'égalité entre sexes (Affaires indiennes et du Nord Canada)
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
23 novembre 2004
9h30
|
Finances nationales
|
- Les dépenses projetées dans le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005
- Laura Danagher, directrice exécutive, Secteur de la gestion des dépenses (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
- Mike Joyce, secrétaire adjoint, Secteur des stratégies de gestion et de dépenses. (Conseil du Trésor du Canada :)
|
Pièce 705, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
23 novembre 2004
9h30
|
Règlement, procédure et droits du Parlement
|
|
Pièce 356-S, édifice du Centre
|
À huis clos
|
23 novembre 2004
9h35
|
Transports et communications
|
- L'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries
- Ben Chin, Toronto One (À titre personnel)
- Ezra Levant, Éditeur ("Western Standard")
|
Pièce 505, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
23 novembre 2004
19h17
|
Énergie, environnement et ressources naturelles
|
- Étude sur de nouvelles questions concernant son mandat
- John H. Carey, Directeur général, L'Institut national de la recherche sur les eaux; (Environnement Canada :)
- Jennifer Moore, Directrice générale, Direction générale de la coordination et des politiques relatives à l'eau, Service de la conservation de l'environnement (Environnement Canada :)
|
Pièce 257, édifice de l'Est
|
|