Date / Heure
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Comité
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Études et projets de loi
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Endroit
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7 octobre 2009 18h30
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Peuples autochtones
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- Examiner des questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada.
- Ellen Gabriel, présidente (Femmes autochtones du Québec Inc.)
- Gilbert Whiteduck, chef (Conseil de bande Kitigan Zibi)
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Pièce 160-S, édifice du Centre
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7 octobre 2009 18h30
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Transports et communications
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- Enjeux liés au mandat des communications et faire rapport sur le secteur du sans-fil
- Michelle Chapeski, analyste, support du projet SuperNet, soutien logistique, service Alberta (Alberta SuperNet)
- Michael De Santis
- Michael Janigan, directeur général et avocat général (Centre pour la défense de l'intérêt public)
- Erwin Loewen, directeur SuperNet, Services technologique, Service de l'Alberta (Alberta SuperNet)
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Pièce 356-S, édifice du Centre
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7 octobre 2009 16h30
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
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Affaires étrangères et commerce international
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- Émergence de la Chine, de l’Inde, de la Russie dans l’économie mondiale et répercussions sur le Canada
- George Haynal, vice-président, Affaires gouvernementales (Bombardier Inc.)
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Pièce 160-S, édifice du Centre
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7 octobre 2009 16h09
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Affaires juridiques et constitutionnelles
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- Projet de loi C-25, Loi sur l’adéquation de la peine et du crime
- Catherine Kane, directrice générale et avocate générale principale, Section de la politique en matière de droit pénal (Ministère de la Justice Canada)
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Pièce 257, édifice de l'Est
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7 octobre 2009 16h04
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
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Affaires sociales, sciences et technologie
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- Étude sur la question de l’accessibilité à l’éducation postsecondaire au Canada.
- Dr Paul Cappon, président-directeur général (Conseil canadien sur l'apprentissage)
- Paul Davidson, président-directeur général (Association des universités et collèges du Canada)
- Patrice de Broucker, chef, Indicateurs de l'éducation et des projets spéciaux (Statistique Canada)
- Herbert O'Heron, conseiller principal, Bureau du vice président (Affaires nationales) (L'Association des universités et collèges du Canada)
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Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
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7 octobre 2009 12h09
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Sous-comité des anciens combattants
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- Les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants et à leurs familles
- Pierre Allard, directeur, Bureau d'entraide (Légion royale canadienne)
- Colonel à la retraite Patrick Stogran, ombudsman des vétérans (Anciens Combattants Canada)
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Pièce 257, édifice de l'Est
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6 octobre 2009 18h05
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
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Pêches et océans
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- Étude du cadre stratégique en évolution pour la gestion des pêches et des océans du Canada
- Dr. Burton Ayles, membre du Canada (Comité mixte de gestion de la pêche)
- Vic Gillman, président (Comité mixte de gestion de la pêche)
- Max Kotakak Sr., membre Inuvialuit (Comité mixte de gestion de la pêche)
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Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
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6 octobre 2009 18h00
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
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Affaires étrangères et commerce international
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- Émergence de la Chine, de l’Inde, de la Russie dans l’économie mondiale et répercussions sur le Canada
- Robert Hage, directeur général, Europe (Affaires étrangères et commerce international)
- James Hill, directeur, Relations commerciales avec l'Europe et l'Asie centrale (Affaires étrangères et commerce international)
- Andranik Migranyan, directeur (Institut de la démocratie et de la coopération)
- Leigh Sarty, directeur, Relations avec l'Europe et l'Asie centrale (Affaires étrangères et Commerce international)
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Pièce 160-S, édifice du Centre
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6 octobre 2009 9h34
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Règlement, procédure et droits du Parlement
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- Télédiffusion des délibérations du Sénat
- L'honorable Tommy Banks, sénateur (Sénat du Canada)
- L'honorable Hugh Segal, sénateur (Sénat du Canada)
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Pièce 356-S, édifice du Centre
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6 octobre 2009 9h33
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Finances nationales
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- Teneur du projet de loi C-50, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et augmentant les prestations
- Barbara Byers, vice-présidente exécutive (Congrès du travail du Canada)
- Pierre Céré, porte-parole (Conseil national des chômeurs et chômeuses)
- Sylvain Schetagne, économiste principal (Congrès du travail du Canada)
- Armine Yalnizyan, économiste principale (Centre canadien de politiques alternatives)
- Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010.
- Ian E. Bennett, président et premier dirigeant (Monnaie royale canadienne)
- Beverley A. Lepine, administratrice en chef des opérations (Monnaie royale canadienne)
- Marguerite F. Nadeau, c.r., vice-présidente, avocate générale et secrétaire de la Société, Affaires générales et juridiques (Monnaie royale canadienne)
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Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
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