Parlement du Canada

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Horaire de toutes les réunions

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Date / Heure Trier par date en ordre décroissant Comité Études et projets de loi Endroit  
7 octobre 2009
18h30

Peuples autochtones
  • Examiner des questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada.
    • Ellen Gabriel, présidente (Femmes autochtones du Québec Inc.)
    • Gilbert Whiteduck, chef (Conseil de bande Kitigan Zibi)
Pièce 160-S, édifice du Centre Lien à l'ordre du jour de la réunion
7 octobre 2009
18h30

Transports et communications
  • Enjeux liés au mandat des communications et faire rapport sur le secteur du sans-fil
    • Michelle Chapeski, analyste, support du projet SuperNet, soutien logistique, service Alberta (Alberta SuperNet)
    • Michael De Santis
    • Michael Janigan, directeur général et avocat général (Centre pour la défense de l'intérêt public)
    • Erwin Loewen, directeur SuperNet, Services technologique, Service de l'Alberta (Alberta SuperNet)
Pièce 356-S, édifice du Centre* Lien à l'ordre du jour de la réunion
7 octobre 2009
16h30

À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Affaires étrangères et commerce international
  • Émergence de la Chine, de l’Inde, de la Russie dans l’économie mondiale et répercussions sur le Canada
    • George Haynal, vice-président, Affaires gouvernementales (Bombardier Inc.)
Pièce 160-S, édifice du Centre Lien à l'ordre du jour de la réunion
7 octobre 2009
16h09

Affaires juridiques et constitutionnelles
  • Projet de loi C-25, Loi sur l’adéquation de la peine et du crime
    • Catherine Kane, directrice générale et avocate générale principale, Section de la politique en matière de droit pénal (Ministère de la Justice Canada)
Pièce 257, édifice de l'Est Lien à l'ordre du jour de la réunion
7 octobre 2009
16h04

À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Étude sur la question de l’accessibilité à l’éducation postsecondaire au Canada.
    • Dr Paul Cappon, président-directeur général (Conseil canadien sur l'apprentissage)
    • Paul Davidson, président-directeur général (Association des universités et collèges du Canada)
    • Patrice de Broucker, chef, Indicateurs de l'éducation et des projets spéciaux (Statistique Canada)
    • Herbert O'Heron, conseiller principal, Bureau du vice président (Affaires nationales) (L'Association des universités et collèges du Canada)
Pièce 2, édifice Victoria 140, rue Wellington Lien à l'ordre du jour de la réunion
7 octobre 2009
12h09

Sous-comité des anciens combattants
  • Les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants et à leurs familles
    • Pierre Allard, directeur, Bureau d'entraide (Légion royale canadienne)
    • Colonel à la retraite Patrick Stogran, ombudsman des vétérans (Anciens Combattants Canada)
Pièce 257, édifice de l'Est Lien à l'ordre du jour de la réunion
6 octobre 2009
18h05

À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Pêches et océans
  • Étude du cadre stratégique en évolution pour la gestion des pêches et des océans du Canada
    • Dr. Burton Ayles, membre du Canada (Comité mixte de gestion de la pêche)
    • Vic Gillman, président (Comité mixte de gestion de la pêche)
    • Max Kotakak Sr., membre Inuvialuit (Comité mixte de gestion de la pêche)
Pièce 9, édifice Victoria 140, rue Wellington* Lien à l'ordre du jour de la réunion
6 octobre 2009
18h00

À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Affaires étrangères et commerce international
  • Émergence de la Chine, de l’Inde, de la Russie dans l’économie mondiale et répercussions sur le Canada
    • Robert Hage, directeur général, Europe (Affaires étrangères et commerce international)
    • James Hill, directeur, Relations commerciales avec l'Europe et l'Asie centrale (Affaires étrangères et commerce international)
    • Andranik Migranyan, directeur (Institut de la démocratie et de la coopération)
    • Leigh Sarty, directeur, Relations avec l'Europe et l'Asie centrale (Affaires étrangères et Commerce international)
Pièce 160-S, édifice du Centre Lien à l'ordre du jour de la réunion
6 octobre 2009
9h34

Règlement, procédure et droits du Parlement
  • Télédiffusion des délibérations du Sénat
    • L'honorable Tommy Banks, sénateur (Sénat du Canada)
    • L'honorable Hugh Segal, sénateur (Sénat du Canada)
Pièce 356-S, édifice du Centre Lien à l'ordre du jour de la réunion
6 octobre 2009
9h33

Finances nationales
  • Teneur du projet de loi C-50, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et augmentant les prestations
    • Barbara Byers, vice-présidente exécutive (Congrès du travail du Canada)
    • Pierre Céré, porte-parole (Conseil national des chômeurs et chômeuses)
    • Sylvain Schetagne, économiste principal (Congrès du travail du Canada)
    • Armine Yalnizyan, économiste principale (Centre canadien de politiques alternatives)
  • Budget des dépenses déposé au Parlement pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010.
    • Ian E. Bennett, président et premier dirigeant (Monnaie royale canadienne)
    • Beverley A. Lepine, administratrice en chef des opérations (Monnaie royale canadienne)
    • Marguerite F. Nadeau, c.r., vice-présidente, avocate générale et secrétaire de la Société, Affaires générales et juridiques (Monnaie royale canadienne)
Pièce 9, édifice Victoria 140, rue Wellington Lien à l'ordre du jour de la réunion
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