Date / Heure
|
Comité
|
Études et projets de loi
|
Endroit
|
|
27 mai 2013
16h00
|
Droits de la personne
|
- Pratiques d’emploi dans la fonction publique concernant les groupes minoritaires
- Wilma Vreeswijk, sous-secrétaire (Bureau du Conseil privé)
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
27 mai 2013
16h00
|
Sécurité nationale et défense
|
- Étude sur le harcèlement au sein de la Gendarmerie royale du Canada
- Rick Hanson, chef (Service de police de la ville de Calgary)
- Peter Merrifield, président (Association de la police montée de l'Ontario)
- Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
|
Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
27 mai 2013
17h00
|
Langues officielles
|
- Étude sur les impacts des changements récents au système d’immigration
- Étude de meilleures pratiques en matière de politique linguistique et d’apprentissage d’une langue seconde
- Jean-Pierre Corbeil, directeur adjoint, Division de la statistique sociale et autochtone et spécialiste en chef, Section des statistiques linguistiques (Statistique Canada)
- François Nault, directeur, Division de la statistique sociale et autochtone (Statistique Canada)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
28 mai 2013
9h30
|
Peuples autochtones
|
- Examen des diverses responsabilités du gouvernement fédéral à l’égard des Autochtones du Canada
- Témoin à suivre (Ministère de la Justice Canada)
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
28 mai 2013
11h00
|
Comité de sélection
|
|
Pièce 356-S, édifice du Centre
|
|
28 mai 2013
17h30
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
|
Pêches et océans
|
- Étude sur la réglementation de l’aquaculture au Canada et les perspectives d’avenir de l’industrie
- Guy Beaupré, directeur général, Direction générale de la gestion de l'aquaculture, Politiques relatives aux programmes (Pêches et Océans Canada)
- Eric Gilbert, directeur exécutif, Opérations aquacoles, Écosystèmes et gestion de l’aquaculture (Pêches et Océans Canada)
- Jay Parsons, directeur, Stratégies et régulations des sciences, Secteur des écosystèmes et sciences des océans (Pêches et Océans Canada)
|
Pièce 9, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
29 mai 2013
16h15
|
Affaires sociales, sciences et technologie
|
|
Pièce 2, édifice Victoria
140, rue Wellington
|
|
29 mai 2013
16h15
|
Banques et commerce
|
- C-377, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (exigences applicables aux organisations ouvrières)
- Robert Blakely, directeur des affaires canadiennes (Département des métiers de la construction (FAT-COI), Bureau canadien)
- Patricia Kosseim, avocate générale principale et directrice générale, Direction des services juridiques, des politiques et de la recherche (Commissariat à la protection de la vie privée du Canada)
- Terrance Oakey, président (Merit Canada)
- Maureen Parker, directrice exécutive (Writers Guild of Canada)
- Carole Presseault, vice-présidente, Affaires gouvernementales et réglementaires (Association des comptables généraux accrédités du Canada (CGA-Canada))
- Jennifer Stoddart, commissaire à la protection de la vie privée du Canada (Commissariat à la protection de la vie privée du Canada)
|
Pièce a déterminer
|
|
29 mai 2013
18h45
|
Peuples autochtones
|
- Examen des diverses responsabilités du gouvernement fédéral à l’égard des Autochtones du Canada
- Shawn (A-in-chut) Atleo, chef national (Assemblée des Premières Nations)
|
Pièce 160-S, édifice du Centre
|
|
29 mai 2013
18h45
|
Transports et communications
|
- Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
|
Pièce a déterminer
|
|