Parlement du Canada

PARLEMENT du CANADA

Accueil de la section
 
Publications - 22 novembre 2004
 
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 9
 
Le lundi 22 novembre 2004
 

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Pat O'Brien, président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Larry Bagnell, l'hon. Bill Blaikie, Betty Hinton, l'hon. Judi Longfield, Dave MacKenzie, Pat O'Brien, Gordon O'Connor, Gilles-A. Perron et Anthony Rota.

 

Membres substituts présents : L'hon. David A. Anderson pour L'hon. Keith Martin et Cheryl Gallant pour Rick Casson.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

 

Témoins : À titre personnel : Lgén Robert N. Fischer; Pierre L. Lagueux.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée le 18 octobre 2004, le Comité reprend son étude sur l'acquisition de sous-marins par les Forces canadiennes.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

Il est convenu, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

À 17 h 06, la séance est suspendue.

À 17 h 09, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend à hui clos l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la Vérificatrice générale et des hauts fonctionnaires du Bureau du Vérificateur général du Canada soient invités à comparaître le mercredi 1er décembre 2004.

 

Il est convenu, — Que l’on donne instruction au greffier d'inviter un groupe de témoins experts à comparaître relativement à l'étude sur l'acquistion des sous-marins le lundi 6 décembre 2004.

 

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le mercredi 8 décembre 2004 pour discuter des travaux futurs.

 

Il est convenu, — Que M. David Collenette soit invité à comparaître relativement à l'étude sur l'acquisition des sous-marins le lundi 13 décembre 2004.

 

Il est convenu, — Que le président envoi une lettre au Chef d'état-major de la Défense demandant des renseignements concernant les insignes des aumôniers des Forces canadiennes.

 

À 17 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2005/03/02 11 h 30