Documents de référence sur la Chambre
Le septième rapport du Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement, présenté au Sénat le 27 octobre 2009, et adopté par le Sénat le 4 novembre 2009, autorise le Greffier du Sénat « à mettre à jour la version en ligne du Règlement du Sénat chaque fois qu’une modification est approuvée par le Sénat ».
Le Règlement est constitué des règles écrites qui régissent les travaux de la Chambre. Étant permanentes, elles ne cessent pas d’être valides à la fin d’une session ou d’une législature.
Le Règlement annoté de la Chambre des communes traite essentiellement des règles écrites, et chaque article du Règlement y fait l’objet d’un commentaire concis et d’un bref historique.
L'ouvrage clé de procédure parlementaire utilisé par les députés, ce livre donne une description exhaustive des règles,
des usages et des précédents de la Chambre des communes. Publié en 2009, cette deuxième édition de l’ouvrage est parfois
appelée l’O’Brien et Bosc.
La procédure et les usages de la Chambre des communes, publiée en 2000, se veut avant tout un ouvrage de procédure, où sont examinés les nombreux usages, coutumes et pratiques qui se sont développés depuis les débuts de la Confédération en 1867, qui adopte une perspective spécifiquement canadienne dans la description de la procédure de la Chambre. Cet examen s’arrête avec la fin de la première session de la trente-sixième législature en septembre 1999. Les textes sont accompagnés de commentaires fouillés sur les circonstances historiques qui ont façonné la procédure parlementaire actuelle. Ils font état des principales décisions et déclarations des Présidents et examinent en détail l’énorme corpus des usages, interprétations et précédents uniques à la Chambre des communes du Canada.
Les travaux quotidiens de la Chambre des communes se déroulent selon un ordre préétabli qui est prévu dans le Règlement.
Ce document montre, dans un tableau, la séquence habituelle des travaux de chaque jour de séance.
Ce document montre, sous forme de tableau, les dispositions du Règlement qui limitent la durée des débats et le temps de parole.
L’information est classée sous les rubriques suivantes : « Travaux », « Durée des débats », « Notes sur le débat », « Intervenant » et « Temps de parole ».
Documents de référence sur les comités
Le présent document explique le fonctionnement des comités et décrit le rôle et le travail des membres et du personnel des comités. Il se veut un ouvrage de référence pour les parlementaires, leur personnel et les membres intéressés du public.
Ce guide a pour objet de fournir des renseignements de base aux témoins qui comparaissent pour la première fois devant un comité du Sénat.
Ce guide a pour objet de fournir des renseignements de base aux témoins qui comparaissent pour la première fois devant un comité de la Chambre des communes.
Ce guide porte sur la soumission de mémoires à un comité de la Chambre des communes.
Ce guide, qui renferme des renseignements généraux sur le fonctionnement des comités de la Chambre des communes, se veut un guide pratique à l’intention des députés et du public et ne doit pas être considéré comme une autorité en matière de procédure parlementaire.
Documents de référence sur les projets de loi
Ce guide fait ressortir les règles sur la conduite des affaires émanant des députés et les mécanismes qui les sous-tendent.
Ce document contient des renseignements pratiques pour quiconque souhaite présenter une pétition.
Il décrit leur forme et leur contenu, explique la marche à suivre pour les présenter et fournit divers renseignements sur les réponses du gouvernement.
On y trouve aussi des exemples de libellés à employer pour les pétitions.
Ce document vise à donner aux députés et à leur personnel des renseignements sommaires sur le processus d’amendement des projets de loi à l’étape du comité et à l’étape du rapport.
Documents de référence générale
Ce document contient des définitions de termes parlementaires et des explications générales présentées dans un format facilement consultable.
Souvent, des renvois (« comparer », « distinguer », « synonyme » et « voir ») orientent le lecteur vers d’autres termes où il pourra trouver des renseignements supplémentaires.
Le Compendium regroupe sous une seule source en ligne divers renseignements à jour sur la procédure et les présente dans une collection d’articles généraux et détaillés portant sur divers sujets relatifs à la procédure.
Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter la rubrique Comment fonctionne le Parlement de la page Au sujet du Parlement
page.