Études

Les "Études" pour un comité incluent les projets de loi, les études de questions précises, et les enquêtes, les budgets des dépenses et tout autre ordre de renvoi de la Chambre durant la session en cours. Sur la page correspondant à une étude particulière, vous trouverez, le cas échéant : une liste des réunions, les rapports et les réponses, les témoins, les communiqués et les documents pertinents, liées à l'étude.

• Accord général sur le commerce des services (AGCS)
• Besoins des organismes francophones éloignés
• Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1, 5, L10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80 et 120 sous la rubrique ministère du Patrimoine canadien
• Certificat de nomination de Robert Sirman au poste de directeur du Conseil des Arts du Canada
• Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) - mandat et priorités
• Enquête approfondie du rôle d'un diffuseur public au XXIe siècle
• Étude concernant les musées canadiens
• Étude sur l'avenir du Fonds canadien de la télévision
• Examen, prévu par la loi, sur l'indemnisation au Canada en matière d'expositions itinérantes
• Fonds canadien du film et de la vidéo indépendants - mandat et priorités
• Industrie canadienne de la cinématographie
• Nomination par décret de Konrad von Finckenstein au poste de président du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
• Nomination par décret de Tom Perlmutter au poste de commissaire du gouvernement à la cinématographie de l'Office national du film du Canada
• Nomination par décret deTimothy Wilson Casgrain au poste de président du conseil d'administration de la Société Radio-Canada
• Politiques et priorités du ministère du Patrimoine canadien
• Présent mandat de la société Radio-Canada
• Programme d'acquisition de l'art indien
• Programme de contestation judiciaire
• Programme de soutien aux expositions et aux festivals
• Projet de loi C-327, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion (réduction de la violence à la télévision)
• Rapports de la vérificatrice générale : Le soutien accordé aux industries culturelles (novembre 2005, chapitre 5); La protection du patrimoine culturel au gouvernement fédéral (novembre 2003, chapitre 6).
• Suivi de l'étude sur l'industrie canadienne du long métrage
• Téléfilm Canada - mandat et priorités

Activités

Les "Activités" incluent les affaires au sujet desquelles le comité se réunit et peut prendre des mesures, mais qui ne sont pas des "études" comme telles. Les "Activités" incluent les délibérations en vue d'élire le président du comité ou de discuter des travaux futurs ainsi que les réunions avec des délégations, lorsque celles-ci n'ont pas trait à une question particulière soumise à l'étude du comité.

• Élection du président
• Séance d'information sur les droits d'auteur
• Travaux du Comité