Avis de convocation

Réunions futures

Information sur la réunion	Avis
Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des finances 27 mai 2013  13 h 00 - 14 h 00 (HAE) Réunion 21 Édifice du Centre,  Pièce : 253-D Études/Activités : Travaux du Comité
Comité permanent du patrimoine canadien 27 mai 2013  15 h 30 - 17 h 30 (HAE) Réunion 64 131, rue Queen,  Pièce : 7-52 Études/Activités : Travaux du Comité
Comité permanent du commerce international 27 mai 2013  15 h 30 - 17 h 30 (HAE) Réunion 77 268 La Promenade,  Pièce : 268 151, rue Sparks Études/Activités : Avantages du Partenariat transpacifique (PTP) pour le Canada Travaux du Comité
Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique 27 mai 2013  15 h 30 - 17 h 30 (HAE) Réunion 81 Édifice du Centre,  Pièce : 237-C Études/Activités : Projet de loi C-461 Travaux du Comité
Comité permanent de la justice et des droits de la personne 27 mai 2013  15 h 30 - 17 h 30 (HAE) Réunion 74 306 La Promenade,  Pièce : 306 151, rue Sparks Études/Activités : Examen de la Partie XVII du Code criminel
Comité permanent de la défense nationale 27 mai 2013  15 h 30 - 17 h 30 (HAE) Réunion 81 Édifice de l'Est,  Pièce : 362 Études/Activités : Budget principal des dépenses 2013-2014 Travaux du Comité
Comité permanent des anciens combattants 28 mai 2013  8 h 45 - 10 h 45 (HAE) Réunion 73 Édifice du Centre,  Pièce : 112-N Études/Activités : L'uranium appauvri et les anciens combattants canadiens
Comité permanent de l'environnement et du développement durable 28 mai 2013  8 h 45 - 10 h 45 (HAE) Réunion 77 268 La Promenade,  Pièce : 268 151, rue Sparks Études/Activités : Conservation des habitats au Canada
Comité permanent des finances 28 mai 2013  8 h 45 - 23 h 45 (HAE) Réunion 125 Édifice du Centre,  Pièce : 237-C Études/Activités : Projet de loi C-60, Loi no 1 sur le plan d'action économique de 2013
Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration 28 mai 2013  9 h 30 - 10 h 45 (HAE) Réunion 15 131, rue Queen,  Pièce : 8-53 Études/Activités : Travaux du Comité
Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre 28 mai 2013  10 h 30 - 13 h 00 (HAE) Réunion 79 Édifice du Centre,  Pièce : 253-D Études/Activités : Budget principal des dépenses 2013-2014 - Crédit 15 sous CONSEIL PRIVÉ Nomination par décret de Richard Fujarczuk, secrétaire légiste et conseiller parlementaire pour Cdc Rapport du directeur général des élections - Examen de la conformité Rapport du directeur général des élections-Prévenir les communications trompeuses avec les électeurs
Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire 28 mai 2013  11 h 00 - 13 h 00 (HAE) Réunion 83 131, rue Queen,  Pièce : 8-53
Comité permanent des affaires étrangères et du développement international 28 mai 2013  11 h 00 - 13 h 00 (HAE) Réunion 82 306 La Promenade,  Pièce : 306 151, rue Sparks
Comité permanent de la condition féminine 28 mai 2013  11 h 00 - 12 h 15 (HAE) Réunion 80 1, rue Wellington,  Pièce : C-110 Études/Activités : Le harcèlement sexuel dans les milieux de travail fédéraux Travaux du Comité
Comité permanent des pêches et des océans 28 mai 2013  11 h 00 - 13 h 00 (HAE) Réunion 79 268 La Promenade,  Pièce : 268 151, rue Sparks Études/Activités : Secteur de la pêche dans le Nord et l'Arctique
Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées 28 mai 2013  11 h 00 - 13 h 00 (HAE) Réunion 84 1, rue Wellington,  Pièce : C-120 Études/Activités : Mobiliser l'expérience : Possibilités pour les personnes âgées sur le marché du travail
Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires 28 mai 2013  11 h 00 - 13 h 00 (HAE) Réunion 90 228 La Promenade,  Pièce : 228 151, rue Sparks Études/Activités : Étude du processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits
Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la condition féminine 28 mai 2013  12 h 15 - 13 h 00 (HAE) Réunion 17 1, rue Wellington,  Pièce : C-110 Études/Activités : Travaux du Comité
Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international 28 mai 2013  13 h 00 - 14 h 00 (HAE) Réunion 84 306 La Promenade,  Pièce : 306 151, rue Sparks Études/Activités : Situation des droits de la personne en Iran
Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie 28 mai 2013  15 h 30 - 17 h 30 (HAE) Réunion 72 131, rue Queen,  Pièce : 8-53 Études/Activités : Adoption des technologies numériques par les petites et moyennes entreprises au Canada
Comité permanent des ressources naturelles 28 mai 2013  15 h 30 - 17 h 30 (HAE) Réunion 83 268 La Promenade,  Pièce : 268 151, rue Sparks Études/Activités : Innovation dans le secteur de l'énergie
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités 28 mai 2013  15 h 45 - 17 h 30 (HAE) Réunion 74 1, rue Wellington,  Pièce : C-110 Études/Activités : Comment la concurrence peut permettre d'optimiser les investissements dans les infrastructures
Comité permanent de la défense nationale 29 mai 2013  15 h 30 - 17 h 30 (HAE) Réunion 82 Édifice de l'Est,  Pièce : 362 Études/Activités : Le concept stratégique de l’OTAN et le rôle du Canada en matière de coopération de défense internat.
Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires 30 mai 2013  11 h 00 - 13 h 00 (HAE) Réunion 91 228 La Promenade,  Pièce : 228 151, rue Sparks Études/Activités : Efficacité énergétique des immeubles, structures et travaux publics du gouvernement
Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre 30 mai 2013  11 h 00 - 13 h 00 (HAE) Réunion 80 Édifice du Centre,  Pièce : 112-N Études/Activités : Rapport de la Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales pour C.-B. 2012 Rapport de la Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales pour le Qc 2012 Rapport de la Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales pour l'Ont. 2012 Rapport de la Commission de délimitation des circonscriptions électorales fédérales pour Sask. 2012
Comité permanent de la santé 30 mai 2013  15 h 30 - 17 h 30 (HAE) Réunion 89 228 La Promenade,  Pièce : 228 151, rue Sparks Études/Activités : Innovation technologique Travaux du Comité