Guide de la Chambre des communes du Canada
Les hommes et les femmes de la Chambre des communes
Une journée de travail à la Chambre des communes
Les hommes et les femmes de la Chambre des communes
Quand on pense au Parlement du Canada, on pense souvent aux édifices du Parlement, un des symboles canadiens les plus connus et le lieu où s'effectuent les travaux du Parlement. En effet, le Parlement est à la fois un lieu et un processus. Le Parlement, c'est aussi différentes personnes, chacune d'elles effectuant un travail particulier pour que l'ensemble du système fonctionne comme il se doit.
* Selon le nombre de députés que compte chaque parti politique, des députés du parti ministériel peuvent être assis avec les députés de l'opposition, du côté opposé de la Chambre (ou vice versa).
Le Président
Après des élections générales, les députés se choisissent, par vote secret, un président dans leurs propres rangs. Celui-ci préside les délibérations de la Chambre des communes et s'assure que chacun y respecte les règles et les traditions. Il doit être neutre et appliquer, de manière équitable, les règles de la Chambre à tous les députés.
Le Président représente la Chambre des communes dans ses rapports avec le Sénat et la Couronne. Il est également responsable de l'administration de la Chambre et de son personnel, et de nombreuses responsabilités diplomatiques et sociales lui incombent aussi.
Le premier ministre
Le premier ministre est le chef du parti au pouvoir ainsi que le chef du gouvernement. Il préside les réunions du Cabinet, rencontre les délégations étrangères en visite officielle à Ottawa et répond aux questions à la Chambre des communes. Comme le premier ministre est en général un député (il est cependant arrivé que deux premiers ministres en fonction au cours des années 1890 étaient sénateurs), il passe aussi du temps à aider ses électeurs.
Le Cabinet
Le premier ministre choisit les ministres du Cabinet, et le gouverneur général les nomme officiellement. La plupart des membres du Cabinet sont des députés, et celui-ci compte toujours au moins un représentant du Sénat. Le premier ministre et le Cabinet se rencontrent régulièrement pour débattre divers sujets comme les dépenses gouvernementales, des idées de projets de loi ainsi que de nouveaux programmes, politiques et services. La plupart des ministres du Cabinet sont responsables d'un ministère et doivent répondre des activités de ce ministère devant le Parlement. Il y a aussi des ministres d'État, nommés pour assister un ministre à l'égard de certains aspects de son portefeuille qui concernent souvent des priorités du gouvernement.
Compte tenu du principe de responsabilité collective des ministres, qui est un élément clé du Cabinet, tous les ministres partagent la responsabilité de l'administration et des politiques gouvernementales. Tous les ministres doivent appuyer les décisions du Cabinet et, même s'ils ne sont pas d'accord, ils doivent les appuyer en public. Si un ministre ne peut appuyer une de ses décisions, il doit démissionner du Cabinet.
Notre système parlementaire se définit aussi par le fait que le gouvernement doit rendre compte de ce qu'il fait. Cela signifie que le gouvernement doit avoir l'appui de la majorité des députés de la Chambre des communes pour demeurer au pouvoir. Selon la tradition britannique, si le gouvernement perd un vote sur une question importante ou sur une motion de censure, on s'attend à ce qu'il démissionne ou demande au gouverneur général de déclencher une élection générale.
Les secrétaires parlementaires
Les secrétaires parlementaires sont des députés de la Chambre des communes nommés par le premier ministre pour aider les ministres du Cabinet. Ils déposent des documents ou répondent aux questions pour un ministre, participent aux débats sur les projets de loi, siègent aux comités et prennent la parole sur les questions de politiques ou les propositions gouvernementales, et servent de liens entre les parlementaires et les ministres.
Le leader de l'opposition et les porte-parole
L'Opposition officielle a pour rôle de contester les politiques du gouvernement en fonction, de lui demander des comptes et d'offrir aux électeurs un choix lors des élections. En général, le leader de l'opposition est le chef du parti qui a obtenu le deuxième plus grand nombre de députés à la Chambre des communes. Le leader mène les débats lors des journées de l'opposition, suggère des changements aux mesures législatives du gouvernement et propose d'autres solutions. Chaque parti d'opposition à la Chambre des communes a son chef et se choisit des porte-parole dans ses propres rangs. Chaque porte-parole s'occupe d'un domaine particulier tel que la santé, la défense, etc. Les porte-parole présentent les politiques de leur parti dans ces domaines et commentent les politiques du gouvernement.
Les leaders à la Chambre
Chaque parti reconnu nomme un de ses membres comme leader à la Chambre (pour être reconnu, un parti doit détenir au moins 12 sièges à la Chambre des communes). Les leaders de tous les partis à la Chambre se rencontrent régulièrement pour discuter des prochains travaux à la Chambre des communes, de la longueur des débats sur les projets de loi et du moment où les questions spéciales seront débattues.
Les whips
Chaque parti reconnu compte également un whip qui s'assure qu'un nombre suffisant de membres de son parti se trouvent en Chambre pour les débats et les votes. Étant donné les nombreuses responsabilités des députés, ce n'est pas toujours chose facile. Les whips décident aussi à quels comités siègent les membres de leur parti, des bureaux qu'ils occupent et du pupitre où ils prennent place en Chambre. Ils disciplinent aussi les députés qui se désolidarisent de leur parti.
Les hauts fonctionnaires de la Chambre et les pages du Parlement
Le greffier de la Chambre des communes et les autres greffiers à la procédure sont assis à une longue table, appelée le Bureau, qui se trouve devant le Président. Ils conseillent ce dernier et les députés au sujet des règles et des procédures à la Chambre. Le greffier est le fonctionnaire principal de l'Administration de la Chambre des communes, et il est le gardien des comptes rendus officiels. Au bout du Bureau repose la masse, symbole de l'autorité de la Chambre des communes. À l'extrémité de la Chambre, en face du Président, prend place le sergent d'armes, responsable de la sécurité et de l'entretien des édifices du Parlement. Le sergent d'armes remplit aussi certaines fonctions cérémonielles. Les hauts fonctionnaires de la Chambre et les députés sont aidés par les pages qui font, entre autres, fonction de messagers.
