Guide de la Chambre des communes du Canada
Les hommes et les femmes de la Chambre des communes
Une journée de travail à la Chambre des communes
Une journée de travail à la Chambre des communes
Photo : Bibliothèque du Parlement / Karen Cooper
Une journée de travail aux Communes commence quand les cloches sonnent pour appeler les députés en Chambre. Le Président et les greffiers traversent le Hall d'honneur derrière le sergent d'armes portant la masse. Le Président se rend au fauteuil surélevé à l'extrémité de la Chambre. Après avoir dit une courte prière, le Président rappelle la Chambre à l'ordre et la journée commence.
La Chambre des communes siège environ 135 jours par année. Chaque jour que la Chambre siège s'appelle une séance. Quand elle tient séance, la Chambre siège du lundi au vendredi inclusivement.
Une journée en Chambre se divise en plusieurs parties pour que les députés puissent débattre toutes les affaires à traiter.
Les déclarations des députés
Une période de 15 minutes est réservée chaque jour aux députés qui ne sont pas membres du Cabinet, mais qui veulent faire une déclaration sur un sujet d'importance nationale, régionale ou locale. Chaque déclaration dure au maximum une minute.
Les questions orales
Suivie de très près, cette période de 45 minutes est connue sous l'appellation de période des questions. Pour les députés de l'opposition et, parfois, pour les députés du parti ministériel, c'est l'occasion de poser des questions au premier ministre et aux membres de son Cabinet. Il s'agit d'un exercice de responsabilisation : les députés peuvent, sans préavis, poser aux ministres n'importe quelle question relevant de leur portefeuille.
Les affaires émanant des députés
Une heure par jour, la Chambre se consacre à l'examen de projets de loi et de motions émanant des députés qui ne font pas partie du Cabinet. Les projets de loi et les motions qui seront portés à l'attention de la Chambre sont choisis à l'aide de procédures spéciales.
Les faits marquants de la vie parlementaire
Il s'agit de tout sujet (motion ou projet de loi) que le gouvernement inscrit à l'ordre du jour de la Chambre des communes.
Les affaires courantes
Les affaires courantes peuvent concerner plusieurs sujets différents :
- les ministres et les secrétaires parlementaires déposent des réponses aux rapports de comités et à des pétitions, ou présentent d'autres documents;
- les ministres font de courtes annonces ou des déclarations sur les politiques gouvernementales auxquelles répondent les partis d'opposition;
- les députés présentent des pétitions à la Chambre, les comités et les associations parlementaires présentent leurs rapports;
- les projets de loi du gouvernement et ceux émanant de simples députés sont présentés en première lecture;
- les ministres et les secrétaires parlementaires déposent des renseignements ou des documents qui ont été demandés par les députés;
- les ministres, les secrétaires parlementaires et les députés présentent des motions de régie interne.
La procédure d'ajournement
Un député mécontent de la réponse reçue à la période des questions peut demander par écrit que la question soit soulevée de nouveau pendant le débat d'ajournement de fin de journée. Un ministre ou un secrétaire parlementaire y répond.
