Parlement du Canada

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Comités de la Chambre des communes
Sous-Comité du programme et de la procédure (SLAN)
 
 
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39e législature,  2esession
16 octobre 2007 - 7 septembre 2008

Réunions

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Réunions antérieures
Information sur la réunionProcès-verbauxTémoignages
Réunion 4
La réunion du comité s'est tenu « à huis clos » (en l'absence du public)
6 mars 2008  9 h 24 - 10 h 17 (HNE)
Édifice de l'Ouest,  Pièce : 308
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 4 de SLAN - 6 mars 2008Les témoignages correspondant à la réunion 4 ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue « à huis clos » (en l'absence du public).
Réunion 3
La réunion du comité s'est tenu « à huis clos » (en l'absence du public)
12 décembre 2007  12 h 41 - 13 h 35 (HNE)
Édifice du Centre,  Pièce : 112-N
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 3 de SLAN - 12 décembre 2007Les témoignages correspondant à la réunion 3 ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue « à huis clos » (en l'absence du public).
Réunion 2
La réunion du comité s'est tenu « à huis clos » (en l'absence du public)
28 novembre 2007  16 h 04 - 16 h 39 (HNE)
Édifice de l'Ouest,  Pièce : 208
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 2 de SLAN - 28 novembre 2007Les témoignages correspondant à la réunion 2 ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue « à huis clos » (en l'absence du public).
Réunion 1
La réunion du comité s'est tenu « à huis clos » (en l'absence du public)
21 novembre 2007  17 h 03 - 17 h 31 (HNE)
Édifice de l'Ouest,  Pièce : 307
Études/Activités :
Le Procès-verbal pour la réunion 1 de SLAN - 21 novembre 2007Les témoignages correspondant à la réunion 1 ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue « à huis clos » (en l'absence du public).


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