Comités de la Chambre des communes - HESA - ARCHIVE (38-1) - Rapports et Réponses du gouvernement

Comité permanent de la santé (HESA)

Contactez les comités | FAQ | Carte du site |

Rapports et Réponses du gouvernement

Rapport 17 - Projet de loi C-420, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (définitions de "drogue" et "aliment") (Adopté par le Comité le 22 novembre 2005; Présenté à la Chambre le 23 novembre 2005)
Rapport 16 - Implants mammaires remplis de gel de silicone (Adopté par le Comité le 2 novembre 2005; Présenté à la Chambre le 4 novembre 2005; Adopté par la Chambre le 4 novembre 2005)
Rapport 15 - Vérifications de gestion externes (Adopté par le Comité le 13 juin 2005; Présenté à la Chambre le 14 juin 2005)
Rapport 14 - Médicaments sur l'Internet (Adopté par le Comité le 2 juin 2005; Présenté à la Chambre le 6 juin 2005; Adopté par la Chambre le 5 octobre 2005)
Rapport 13 - Projet de loi C-420, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (définitions de "drogue" et "aliment") (Adopté par le Comité le 17 mai 2005; Présenté à la Chambre le 1 juin 2005; Adopté par la Chambre le 23 juin 2005)
Rapport 12 - Questions liées au tabac y compris le respect de la Loi sur le tabac, la contrebande de cigarettes et la lutte antitabagisme (Adopté par le Comité le 19 mai 2005; Présenté à la Chambre le 31 mai 2005)
Rapport 11 - Projet de loi C-28, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (autorisations de mise en marché provisoire) (Adopté par le Comité le 10 mai 2005; Présenté à la Chambre le 11 mai 2005)
Rapport 10 - Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique SANTÉ (Adopté par le Comité le 21 avril 2005; Présenté à la Chambre le 4 mai 2005)
Rapport 9 - Nouvelle stratégie de prévention des troubles du spectre de l'alcoolisation foetale (Adopté par le Comité le 14 avril 2005; Présenté à la Chambre le 15 avril 2005; Adopté par la Chambre le 19 avril 2005)
Rapport 8 - Projet de loi C-206, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (étiquettes de mise en garde au sujet de la consommation de boissons alcooliques) (Adopté par le Comité le 7 avril 2005; Présenté à la Chambre le 11 avril 2005)
Rapport 7 - Hépatite C (Adopté par le Comité le 21 mars 2005; Présenté à la Chambre le 22 mars 2005; Adopté par la Chambre le 20 avril 2005)
Rapport 6 - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les rapports relatifs au tabac (Adopté par le Comité le 21 mars 2005; Présenté à la Chambre le 22 mars 2005)
- Réponse du gouvernement : sixième rapport du Comité permanent de la santé (projet de règlement modifiant le Règlement sur les rapports relatifs au tabac) (Présenté à la Chambre le 17 août 2005)
Rapport 5 - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les rapports relatifs au tabac (Adopté par le Comité le 21 mars 2005; Présenté à la Chambre le 22 mars 2005; Adopté par la Chambre le 23 mars 2005)
Rapport 4 - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les rapports relatifs au tabac (Adopté par le Comité le 14 février 2005; Présenté à la Chambre le 16 février 2005)
Rapport 3 - Règlement sur le potentiel incendiaire des cigarettes (Adopté par le Comité le 14 décembre 2004; Présenté à la Chambre le 15 décembre 2004)
Rapport 2 - Projet de loi C-12, Loi visant à prévenir l'introduction et la propagation de maladies transmissibles (Adopté par le Comité le 8 décembre 2004; Présenté à la Chambre le 13 décembre 2004)
Rapport 1 - Hépatite C (Adopté par le Comité le 28 octobre 2004; Présenté à la Chambre le 1 novembre 2004)

Permission du Président | Protection des renseignements personnels | Exonération de responsabilité