Comités de la Chambre des communes - NDDN - ARCHIVE (40-2) - Rapports et Réponses du gouvernement

Parlement du Canada

PARLEMENT du CANADA

Carte du site | Index de A à Z | Contactez-nous | English

Accueil Travaux parlementaires Sénateurs et députés Au sujet du Parlement Visitez le Parlement Emplois

Comités de la Chambre des communes

Choisissez une session :

Passez à Contenu

41^e législature:

1^re 2011-06-02 - présent

40^e législature:

3^e 2010-03-03 - 2011-03-26

2^e 2009-01-26 - 2009-12-30

1^re 2008-11-18 - 2008-12-04

39^e législature:

2^e 2007-10-16 - 2008-09-07

1^re 2006-04-03 - 2007-09-14

38^e législature:

1^re 2004-10-04 - 2005-11-29

37^e législature:

3^e 2004-02-02 - 2004-05-23

2^e 2002-09-30 - 2003-11-12

1^re 2001-01-29 - 2002-09-16

36^e législature:

2^e 1999-10-12 - 2000-10-22

1^re 1997-09-22 - 1999-09-18

35^e législature:

2^e 1996-02-27 - 1997-04-27

1^re 1994-01-17 - 1996-02-02

Comité permanent de la défense nationale (NDDN)

Contactez les comités | FAQ | Carte du site |

ARCHIVES

Le site est actuellement en mode archives. Pour voir l'information récente, prière de choisir la dernière législature et session

40^e législature, 2^esession

26 janvier 2009 - 30 décembre 2009

Rapports et Réponses du gouvernement

Rapport 2 - Services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique (Adopté par le Comité le 8 juin 2009; Présenté à la Chambre le 17 juin 2009)
- Réponse du gouvernement : deuxième rapport du Comité permanent de la défense nationale, « Pour de meilleurs soins : services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique » (Présenté à la Chambre le 7 octobre 2009)
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses B 2008-2009 : crédits 1b et 20b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE (Adopté par le Comité le 9 février 2009; Présenté à la Chambre le 10 février 2009)

Permission du Président | Protection des renseignements personnels | Exonération de responsabilité