39
e législature, 2
esession
16 octobre 2007 -
7 septembre 2008
Études
Les "Études" pour un comité incluent les projets de loi, les études de questions
précises, et les enquêtes, les budgets des dépenses et tout autre ordre de renvoi
de la Chambre durant la session en cours. Sur la page correspondant à une étude
particulière, vous trouverez, le cas échéant : une liste des réunions, les rapports
et les réponses, les témoins, les communiqués et les documents pertinents, liées à l'étude.
- Budget principal des dépenses 2008-2009 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40 sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE
- Budget supplémentaire des dépenses (B) 2007-2008 : crédits 1b, 5b, 10b, 12b et 30b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGRO-ALIMENTAIRE
- Cultivons l'avenir
- Étude sur concernant un document de révision stratégique de l'Agence canadienne d'inspection des aliments
- Étude sur la mention "Produit du Canada"
- Étude sur la production de tabac au Canada
- Étude sur l'effondrement des revenus dans les secteurs du boeuf et du porc
- Étude sur les prix élevés des intrants auxquels font face les producteurs agricoles canadiens
- Nomination par décret de Elwin Hermanson au poste de commissaire en chef de la Commission canadienne des grains
- Projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
- Séance d'information de l'Agence canadienne d'inspection des aliments
- Séance d'information par l'Agence canadienne d'inspection des aliments
- Séance d'information sur la Direction des médicaments vétérinaires
Activités
Les "Activités" incluent les affaires au sujet desquelles le comité se
réunit et peut prendre des mesures, mais qui ne sont pas des "études"
comme telles. Les "Activités" incluent les délibérations en vue d'élire
le président du comité ou de discuter des travaux futurs ainsi que les
réunions avec des délégations, lorsque celles-ci n'ont pas trait à une
question particulière soumise à l'étude du comité.