Études

Les "Études" pour un comité incluent les projets de loi, les études de questions précises, et les enquêtes, les budgets des dépenses et tout autre ordre de renvoi de la Chambre durant la session en cours. Sur la page correspondant à une étude particulière, vous trouverez, le cas échéant : une liste des réunions, les rapports et les réponses, les témoins, les communiqués et les documents pertinents, liées à l'étude.

• Article 108(2) du Règlement - Ministère
• Article 108(3)(c)
• Article 81(7) - Budget des dépenses 1998-1999 Partie III
• Articles 32(5) et 108(2)
• Budget des dépenses principal
• Budget des dépenses principal 1998-1999 - CRÉDITS 25, 30, 35
• Budget des dépenses principal 1998-99 - CRÉDIT 15
• Budget des dépenses principal 1999-2000
• Budget des dépenses principal pour 1998-1999, CRÉDITS 1, 5, 20
• Étude des chapitres 5, 16 & 17
• Étude du chapitre 16 - La gestion du numéro d'assurance sociale
• Étude sur les thèmes des enfants, les jeunes et les aînés
• Étude sur les travailleurs agés
• Examen des rapports des Sous-comités
• L'aide aux étudiants
• L'appui sur la main-d'oeuvre nouvelle
• L'avenir des enfants et des jeunes au Canada
• L'étude de propositions d'initiatives visant à l'intégration et à l'égalité des personnes handicapées dans tous les secteurs de la société canadienne, ainsi que la promotion, le contrôle et l'évaluation de ces initiatives
• Loi modifiant le Code canadian du travail (partie 1), la Loi sur les déclarations des personnes morales et des syndicats et d'autres lois en conséquence.
• Ordre de renvoi de la Chambre en date du 26 février 1998 - Budget des dépenses
• Plans de dépenses

Activités

Les "Activités" incluent les affaires au sujet desquelles le comité se réunit et peut prendre des mesures, mais qui ne sont pas des "études" comme telles. Les "Activités" incluent les délibérations en vue d'élire le président du comité ou de discuter des travaux futurs ainsi que les réunions avec des délégations, lorsque celles-ci n'ont pas trait à une question particulière soumise à l'étude du comité.

• Assurance-emploi
• Délégation de l'italie
• Discussion
• Élection du président.
• Paragraphe 108(2) du Règlement - Conseil national du bien-être social
• Séance d'information sur la capacité d'apprendre des enfants de 0 à 6 ans
• Séance d'information: Politique de travail
• Session d'information - Direction générale de l'investissement dans les ressources humaines
• Session d'information - Programmes de la sécurité
• Session d'information - Système de gestion des dépenses
• Session d'information: Activit.s interministérielles
• Session d'information: vérification future
• Table ronde avec des représentants d'organisations qui s'occupent des handicapées
• Table ronde sur le pacte social
• Travaux futurs