Études

Les "Études" pour un comité incluent les projets de loi, les études de questions précises, et les enquêtes, les budgets des dépenses et tout autre ordre de renvoi de la Chambre durant la session en cours. Sur la page correspondant à une étude particulière, vous trouverez, le cas échéant : une liste des réunions, les rapports et les réponses, les témoins, les communiqués et les documents pertinents, liées à l'étude.

• Bourse de recherches de la flamme du centenaire 2006
• Bourse de recherches de la flamme du centenaire 2007
• Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
• Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 sous la rubrique RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES
• Compressions du gouvernement au ministère des Ressources humaines et du Développement social
• Emplois d'été Canada
• Employabilité au Canada
• Étude sur les fonds de l'assurance-emploi
• Facteurs d'aggravation de la pauvreté
• Initative d'économie sociale (IES)
• Programme Placement carrière-été
• Projet de loi C-257, Loi modifiant le Code canadien du travail (travailleurs de remplacement)
• Projet de loi C-269, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (bonification du régime d'assurance-emploi)
• Projet de loi C-278, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (prestations en cas de maladie, blessure ou mise en quarantaine)
• Projet de loi C-284, Loi modifiant la Loi fédérale sur l'aide financière aux étudiants (subventions canadiennes d'accès)
• Projet de loi C-303, Loi prévoyant les critères et les conditions de l'octroi de fonds pour les programmes d'apprentissage et de garde des jeunes enfants afin d'en assurer la qualité, l'accessibilité, l'universalité et la reddition de comptes, et établissant un conseil chargé de conseiller le ministre des Ressources humaines et du Développement des compétences sur les questions relatives aux services d'apprentissage et de garde des jeunes enfants
• Projet de loi C-36, Loi modifiant le Régime de pensions du Canada et la Loi sur la sécurité de la vieillesse
• Projet pilote sur l'augmentation des semaines de prestations d'assurance-emploi (projet pilote no 6)
• Rapport du vérificateur général du Canada, le Point de février 2007, le chapitre 6 : La gestion du numéro d'assurance sociale
• Rapport sur les plans et priorités 2006-2007 de RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL CANADA
• Rapport sur les plans et priorités 2007-2008 des RESSOURCES HUMAINES ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL CANADA
• Suivi du rapport Le Point de septembre 2002 du vérificateur général du Canada, le chapitre 1 : L'intégrité du numéro d'assurance sociale

Activités

Les "Activités" incluent les affaires au sujet desquelles le comité se réunit et peut prendre des mesures, mais qui ne sont pas des "études" comme telles. Les "Activités" incluent les délibérations en vue d'élire le président du comité ou de discuter des travaux futurs ainsi que les réunions avec des délégations, lorsque celles-ci n'ont pas trait à une question particulière soumise à l'étude du comité.

• Élection du président
• Travaux du Comité