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e législature, 1
resession
4 octobre 2004 -
29 novembre 2005
Études
Les "Études" pour un comité incluent les projets de loi, les études de questions
précises, et les enquêtes, les budgets des dépenses et tout autre ordre de renvoi
de la Chambre durant la session en cours. Sur la page correspondant à une étude
particulière, vous trouverez, le cas échéant : une liste des réunions, les rapports
et les réponses, les témoins, les communiqués et les documents pertinents, liées à l'étude.
- Acquisition de sous-marins par les Forces canadiennes
- Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
- Budget principal des dépenses 2004-2005: Crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
- Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS
- Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
- Certificat de nomination de Yves Côté au poste d'Ombudsman
- Énoncés de la politique internationale et de la défense
- Examen des questions touchant la politique de défense
- Pétitions Nos 381-0241 à 381-0244
Activités
Les "Activités" incluent les affaires au sujet desquelles le comité se
réunit et peut prendre des mesures, mais qui ne sont pas des "études"
comme telles. Les "Activités" incluent les délibérations en vue d'élire
le président du comité ou de discuter des travaux futurs ainsi que les
réunions avec des délégations, lorsque celles-ci n'ont pas trait à une
question particulière soumise à l'étude du comité.