Parlement du Canada
PARLEMENT
du
CANADA
Carte du site
|
Index de A à Z
|
Contactez-nous
|
English
Accueil
Travaux parlementaires
Sénateurs et députés
Au sujet du Parlement
Visitez le Parlement
Emplois
Accueil des comités
À propos des comités
Liste des comités
Membres des comités
Rapports et Réponses du gouvernement
Info témoins
Communiqués
Liens connexes
Comités mixtes
Comités du Sénat
Travaux de la Chambre des communes
Députés
Information sur la procédure
Diffusion Web (ParlVu)
Horaire de télédiffusion (CPAC)
Comités de la Chambre des communes
Contactez les comités
|
FAQ
|
Carte du site
|
Abonnez-vous
|
Info témoins
Guides :
Guide des témoins comparaissant devant un comité de la Chambre des communes
Guide de présentation d’un mémoire à un comité de la Chambre des communes
Critères de la recherche de témoins
Termes visés par la recherche :
Exemple :
Fraser Bureau du vérificateur général du Canada
Filtres additionnels
Parlement/Session :
Toutes les sessions
41e législature, 1re session
40e législature, 3e session
40e législature, 2e session
40e législature, 1re session
39e législature, 2e session
39e législature, 1re session
38e législature, 1re session
37e législature, 3e session
37e législature, 2e session
37e législature, 1re session
36e législature, 2e session
36e législature, 1re session
Comité :
Tous les comités
Affaires autochtones et du développement du Grand Nord (AANO)
Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique (ETHI)
Agriculture et agroalimentaire (AGRI)
Projet de loi C-38 (CC38)
Patrimoine canadien (CHPC)
Citoyenneté et immigration (CIMM)
Environnement et développement durable (ENVI)
Finances (FINA)
Pêches et océans (FOPO)
Affaires étrangères et commerce international (FAAE)
Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)
Santé (HESA)
Développement des ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées (HUMA)
Industrie, ressources naturelles, sciences et technologie (INDU)
Justice, droits de la personne, sécurité publique et protection civile (JUST)
Liaison (LIAI)
Défense nationale et anciens combattants (NDDN)
Langues officielles (LANG)
Procédure et affaires de la Chambre (PROC)
Comptes publics (PACP)
Condition féminine (FEWO)
Sous-comité du programme et de la procédure (SAAN)
Sous-comité du programme et de la procédure (SENV)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFAA)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFEW)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFIN)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFOP)
Sous-comité du programme et de la procédure (SHUM)
Sous-comité du programme et de la procédure (SJUS)
Sous-comité du programme et de la procédure (SNDD)
Sous-comité du programme et de la procédure (SOGG)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPRO)
Sous-comité du programme et de la procédure (STRA)
Sous-comité du programme et de la procédure (SCC3)
Sous-comité du programme et de la procédure (SCIM)
Sous-comité du programme et de la procédure (SETH)
Sous-comité des budgets de comité (SBLI)
Sous-comité sur le déséquilibre fiscal (SFIS)
Sous-comité des droits de la personne et du développement international (SDEV)
Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux (SINT)
Sous-comité sur le privilège parlementaire (SPRV)
Sous-comité des affaires émanant des députés (SMEM)
Sous-comité de la sécurité publique et nationale (SNSN)
Sous-comité de l'examen des lois sur le racolage (SSLR)
Sous-comité sur la Déclaration en vertu du Code régissant les conflits d'intérêts des députés (SCOD)
Sous-comité sur les fonds de l'assurance-emploi (SEMP)
Sous-comité sur le processus de nomination à la magistrature fédérale (SMFJ)
Sous-comité de la condition des personnes handicapées (SPER)
Sous-comité des anciens combattants (SVAC)
Transports (TRAN)
Étude/Activité :
Toutes les études et les activités
Projet de loi C-19, Loi modifiant la Loi sur la concurrence et d'autres lois en conséquence
Projet de loi C-21, Loi régissant les organisations à but non lucratif et les autres organisations sans capital-actions
Projet de loi C-281, Loi modifiant la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, la Loi canadienne sur les sociétés par actions, la Loi sur l'assurance-emploi et le Règlement sur l'assurance-emploi
Projet de loi C-29, Loi modifiant la Loi sur les brevets
Projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi sur les télécommunications
Projet de loi C-55, Loi édictant la Loi sur le Programme de protection des salariés et modifiant la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies et d'autres lois en conséquence
Projet de loi C-9, Loi constituant l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec
Projet de loi S-18, Loi modifiant la Loi sur la statistique
Questions frontalières
Certificat de nomination de Hugh A. Krentz au poste de conseiller et président du conseil canadien des normes
Certificat de nomination de Jean-René Halde au poste de président de la Banque de développement du Canada
Certificat de nomination de Peter D. Clark au poste de directeur général du Conseil canadien des normes
Certificat de nomination de Pierre Coulombe au poste de président, Conseil national de recherches Canada
Certificat de nomination de Robert G. Van Adel au poste de président et premier dirigeant de l'Énergie atomique du Canada, limitée
Certificat de nomination de Suzanne Fortier au poste de président du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie
Examen du programme de Partenariat Technologique Canada (PTC)
Prix du carburant au Canada
Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90, 95, 100 et 105 sous la rubrique Industrie ; crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique ; crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35 sous la rubrique Ressources naturelles ; crédits 1 et 5 sous la rubrique Diversification de l'économie de l'Ouest canadien
Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5 et 10, sous la rubrique Agence de promotion économique du Canada atlantique ; crédits 1 et 5, sous la rubrique Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec ; crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70, 75, 80, 85, 90 et 95, sous la rubrique Industrie ; crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35, sous la rubrique Ressources naturelles ; crédits 1 et 5, sous la rubrique Diversification de l'économie de l'Ouest canadien
Examen de la stratégie industrielle du Canada, des cadres de réglementation et d'investissement étranger
Séance d'information sur les stratégies sectorielles
Séance d'information sur les initiatives du Canada touchant la réglementation intelligente
Séance d'information sur l'examen de l'investissement à l'étranger
Séance d'information sur l'impartition à l'étranger
Séance d'information sur les négociations sectorielles concernant le protocole de Kyoto et Secteur de l'énergie
Travaux du Comité
Élection du président
Du :
AAAA-MM-JJ
Au :
AAAA-MM-JJ
Permission du Président
|
Protection des renseignements personnels
|
Exonération de responsabilité