Parlement du Canada
PARLEMENT
du
CANADA
Carte du site
|
Index de A à Z
|
Contactez-nous
|
English
Accueil
Travaux parlementaires
Sénateurs et députés
Au sujet du Parlement
Visitez le Parlement
Emplois
Accueil des comités
À propos des comités
Liste des comités
Membres des comités
Rapports et Réponses du gouvernement
Info témoins
Communiqués
Liens connexes
Comités mixtes
Comités du Sénat
Travaux de la Chambre des communes
Députés
Information sur la procédure
Diffusion Web (ParlVu)
Horaire de télédiffusion (CPAC)
Comités de la Chambre des communes
Contactez les comités
|
FAQ
|
Carte du site
|
Abonnez-vous
|
Info témoins
Guides :
Guide des témoins comparaissant devant un comité de la Chambre des communes
Guide de présentation d’un mémoire à un comité de la Chambre des communes
Critères de la recherche de témoins
Termes visés par la recherche :
Exemple :
Fraser Bureau du vérificateur général du Canada
Filtres additionnels
Parlement/Session :
Toutes les sessions
41e législature, 1re session
40e législature, 3e session
40e législature, 2e session
40e législature, 1re session
39e législature, 2e session
39e législature, 1re session
38e législature, 1re session
37e législature, 3e session
37e législature, 2e session
37e législature, 1re session
36e législature, 2e session
36e législature, 1re session
Comité :
Tous les comités
Affaires autochtones, développement du Grand Nord et ressources naturelles (AANR)
Agriculture et agroalimentaire (AGRI)
Projet de loi C-55 (PSEC)
Patrimoine canadien (HERI)
Citoyenneté et immigration (CIMM)
Environnement et développement durable (ENVI)
Finances (FINA)
Pêches et océans (FOPO)
Affaires étrangères et commerce international (FAIT)
Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)
Santé (HEAL)
Développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
Industrie, des sciences et de la technologie (INST)
Justice et droits de la personne (JUST)
Liaison (LIAI)
Modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes (SMIP)
Défense nationale et anciens combattants (NDVA)
Consommation non médicale de drogues ou médicaments (SNUD)
Procédure et affaires de la Chambre (HAFF)
Comptes publics (PACC)
Sous-comité du programme et de la procédure (SAAN)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFAI)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFIN)
Sous-comité du progamme et de la procédure (SFOP)
Sous-comité du programme et de la procédure (SHAF)
Sous-comité du programme et de la procédure (SHUM)
Sous-comité du programme et de la procédure (SINS)
Sous-comité du programme et de la procédure (SNDV)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)
Sous-comité des enfants et jeunes à risque (SCYR)
Sous-comité pour combattre la corruption (SCCO)
Sous-comité des budgets de comité (SBLI)
Sous-comité sur les salles de comité (SCRO)
Sous-comité des droits de la personne et du développement international (SRID)
Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux (SINT)
Sous-comité sur la sécurité nationale (SNAS)
Sous-comité du calendrier parlementaire (SCAL)
Sous-comité des affaires émanant des députés (SMEM)
Sous-comité de la condition des personnes handicapées (SPER)
Sous-comité sur l'étude du sport au Canada (SPOR)
Sous-comité des anciens combattants (SVET)
Transports (TRAN)
Transports et opérations gouvernementales (TRGO)
Étude/Activité :
Toutes les études et les activités
Projet de loi C-14, Loi concernant la marine marchande et la navigation et modifiant la Loi dérogatoire de 1987 sur les conférences maritimes et d'autres lois
Projet de loi C-34, Loi portant constitution du Tribunal d'appel des transports du Canada et modifiant certaines lois en conséquence
Projet de loi C-38, Loi modifiant la Loi sur la participation publique au capital d'Air Canada
Projet de loi C-43, Loi modifiant certains textes législatifs et abrogeant la Loi sur le soutien des prix des produits de la pêche
Projet de loi C-44, Loi modifiant la Loi sur l'aéronautique
Projet de loi S-2, Loi concernant la responsabilité en matière maritime et la validité de certains règlements
Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi de 1987 sur les transports routiers et d'autres lois en conséquence
Projet de loi S-33, Loi modifiant la Loi sur le transport aérien
Position commune entre L'Alliance canadienne du camionnage et " Teamsters Canada " relativement au modifications proposées à la réglementation des heures de travail des conducteurs de véhicules commerciaux
Budget principal des dépenses 2002-2003
Budget principal 2002-2003 : Témoins
Budget principal des dépenses 2002-2003 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 inscrit sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux
Budget principal des dépenses 2002-2003 : crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 inscrit sous la rubrique Conseil du Trésor
Budget principal des dépenses 2002-2003 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35 inscrit sous la rubrique Transport
Budget des dépenses principal pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2002, les crédits 1, 5, 10, 15, 20 et 25 inscrit sous la rubrique Conseil du Trésor.
Budget des dépenses principal pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2002, les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30 et 35 inscrit sous la rubrique Transport.
Conformément à l'article 108(2), examen des Heures de service des conducteurs de véhicules commerciaux, des questions de sécurité, des problèmes relatifs aux mouvements transfrontaliers et de leur incidence sur l'industrie canadienne du transport routier.
Examen de l'état actuel des exploitations aériennes au Canada
Examen de la situation actuelle des compagnies aériennes canadiennes en ce qui concerne la sécurité
Article 39(5)b) du Règlement : Questions inscrites sur le Feuilleton référé au Comité
Réunion d'information du ministère des Transports
Session d'information du ministère des Transports
Réunion d'information du ministère des Travaux publics et des services gouvernementaux
Réunion d'information du Secrétariat du Conseil du Trésor
Session d'information sur les heures de service des camionneurs
Élection du président et des vice-présidents
Motion avis de quarante-huit heures soumise par Peter Goldring, député
Motion avis de quarante-huit heures soumise par Val Meredith, députée
Motions avis de quarante-huit heures soumises par Ghislain Lebel, député
Travaux futurs du comité
Conformément à l'article 108 (1) (a) et (b) du Règlement, considération d'une motion afin de créer un sous-comité.
Réunion d'organisation
Article 106(3) du Règlement
Du :
AAAA-MM-JJ
Au :
AAAA-MM-JJ
Permission du Président
|
Protection des renseignements personnels
|
Exonération de responsabilité