PROCÈS-VERBAL
Séance no 6
Le jeudi 22 mars 2001
Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 10, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Nancy Karetak-Lindell, présidente.
Membres du Comité présents : Larry Bagnell, Gérard Binet, Serge Cardin, Jean-Guy Carignan, David Chatters, Rodger Cuzner, John Finlay, John Godfrey, Nancy Karetak-Lindell, , Benoît Serré, Guy St-Julien.
Membre substitut présent : Claude Duplain pour Jean-Guy Carignan.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages et Mary Hurley, attachés de recherche. De la section des services législatifs de la Direction des comités : Susan Baldwin et Phillipe Méla, greffiers législatifs.
Conformément à son ordre de renvoi du vendredi 16 février 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-3, Loi modifiant la Loi sur la réorganisation et l'aliénation de Eldorado Nucléaire Limitée et la Loi sur la participation publique au capital de Petro-Canada (voir le procès-verbal du mardi 20 mars 2001, séance no 5).
Le Comité procède à l'étude article par article du projet de loi.
L'article 1 est adopté.
L'article 2 est adopté.
Le titre est adopté.
Le projet de loi est adopté.
IL EST ORDONNÉ, -- Que le président fasse rapport à la Chambre du projet de loi C-3, sans modification, en tant que Deuxième Rapport du Comité.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu, - Que des représentants de la Nation crie de Chisasibi soient invités à comparaître devant le Comité le mardi 27 mars 2001, au sujet de la crise du logement dans la communauté crie de Chisasibi (Baie James, Québec).
Il est convenu, - Que des représentants de Inuit Tapirisat du Canada et de l'Assemblée des Premières nations soient invités à comparaître devant le Comité le jeudi 29 mars 2001, au sujet de la crise du logement chez les autochtones.
Il est convenu, - Que des représentants du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, de la Société canadienne d'hypothèques et de logement et de Santé Canada soient invités à comparaître devant le Comité le mardi 3 avril 2001 au sujet de la crise du logement chez les autochtones.
Il est convenu, - Que le Comité tente de tenir une séance d'information sur le changement climatique et sur le développement de la politique énergétique nord-américaine le jeudi 5 avril.
À 11 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jim Latimer