PROCÈS-VERBAL
Séance no 45
Le jeudi 14 mars 2002
Le Comité
permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des
ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 05 (séance télévisée), dans
la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Raymond Bonin,
président.
Membres du Comité
présents :
Larry Bagnell, Raymond Bonin, Jean-Guy Carignan, John Finlay, Nancy
Karetak-Lindell, Richard Marceau, Pat Martin, Maurice Vellacott.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Jean-Luc Bourdages, Mary Hurley et Carol Hilling, attachés de recherche.
Témoins : De l’Association des femmes
autochtones du Canada : Terri Brown, présidente; Sylvia Baptiste,
administratrice. De la « National Aboriginal Women's
Association » : Pamela Paul, présidente; Jennifer Sinclair,
vice-présidente.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité reprend un examen de la Loi sur les Indiens
(voir le procès-verbal du 19 février 2002).
Terri Brown fait une
déclaration et répond aux questions.
À 12 h 07, la
séance est suspendue.
À 12 h 32, la
séance reprend.
Pamela Paul fait une
déclaration et, avec Jennifer Sinclair, répond aux questions
À 13 h 04, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Elizabeth B. Kingston