PROCÈS-VERBAL
Séance no 13
Le lundi 2 décembre 2002
Le Comité
permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit
aujourd'hui à huis clos, à 15 h 45, dans la salle 701 de l'édifice La
Promenade, sous la présidence de Bernard Patry, président.
Membres du Comité
présents :
Sarkis Assadourian, Aileen Carroll, Stockwell Day, John Duncan, l’hon. Art
Eggleton, John Harvard, Francine Lalonde, l’hon. Diane Marleau et Bernard Patry.
Membre substitut
présent :
Jason Kenney for Deepak Obhrai.
Aussi présents : De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Peter Berg, Michael
Holden, James Lee, Gerald Schmitz et Jay Sinha, attachés de recherche.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'intégration
nord-américaine et du rôle du Canada face aux nouveaux défis que pose la
sécurité (voir le procès-verbal du 28 octobre 2002, séance no 2).
Le Comité reprend l’examen
de son ébauche de rapport.
À 17 h 10, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles