STANDING COMMITTEE ON PROCEDURE AND HOUSE AFFAIRS

COMITÉ PERMANENT DE LA PROCÉDURE ET DES AFFAIRES DE LA CHAMBRE

TÉMOIGNAGES

[Enregistrement électronique]

Le jeudi 27 septembre 2001

• 1533

[Traduction]

Le greffier du comité (M. Patrice Martin): Honorables députés, je constate qu'il y a quorum.

Le premier point à l'ordre du jour est l'élection d'un président. Je suis prêt à accepter les motions à cet effet.

M. Steve Mahoney (Mississauga-Ouest, Lib.): Je propose la candidature de Peter Adams au poste de président.

M. Peter MacKay (Pictou—Antigonish—Guysborough, PC-RD): J'appuie la motion.

Le greffier: Il est proposé par M. Mahoney, appuyé par M. MacKay, que M. Adams assume la présidence du comité.

(La motion est adoptée)

[Français]

Le président (M. Peter Adams (Peterborough, Lib.)): Chers collègues, je suis très heureux d'avoir été élu président de ce comité. Je vous remercie tous. J'essayerai d'être digne de cet honneur.

[Traduction]

Il y a quelques autres points à l'ordre du jour. L'un d'eux concerne l'élection des vice-présidents. Je crois savoir que le vice-président du côté ministériel demeurera le même, mais il y aura un changement pour ce qui est...

Mme Marlene Catterall (Ottawa-Ouest—Nepean, Lib.): À moins qu'il démissionne, si c'est le cas.

Le président: Il n'est pas ici, mais supposons que c'est le cas.

Quelqu'un peut-il proposer une motion concernant le vice-président pour l'opposition, s'il vous plaît?

Mme Marlene Catterall: Je propose volontiers la candidature de Dick Harris au poste de vice-président pour l'opposition.

Le président: Y a-t-il d'autres mises en candidature?

(La motion est adoptée)

Le président: Il y a aussi la question de la composition des sous-comités, pour rester dans la même veine.

• 1535

Cela figure-t-il sur votre liste?

Le greffier: Voulez-vous faire la liste des membres des comités en premier ou des sous-comités?

Le président: Pourrions-nous faire celle des sous-comités en premier?

Le greffier: Oui.

Le président: D'accord.

Passons au point 3. À mes yeux, la question des changements à la composition des sous-comités relève du même processus. Nous ressuscitons simplement le comité pour pouvoir amorcer nos travaux.

Le point 3 concerne le Sous-comité des affaires émanant des députés. C'est important.

Je crois savoir, Carolyn, qu'il y a une réunion prévue la semaine prochaine.

Mme Carolyn Parrish (Mississauga-Centre, Lib.): Oui, et j'y serai en raison de ma grande générosité, en espérant que nous trouverons une nouvelle victime...

Le président: Oui, nous nous occuperons de ce problème plus tard.

Mme Carolyn Parrish: Non, non, non.

Le président: Mais pour ce qui est d'ajouter de nouveaux noms, qu'en est-il?

Le greffier: M. Borotsik ne fait plus partie du sous-comité. Il nous faut lui trouver un remplaçant.

Le président: D'accord. Il nous faut un remplaçant pour Rick Borotsik.

Peter MacKay.

M. Peter MacKay: Monsieur le président, je suis ici à titre de remplaçant de Jay Hill qui remplaçait lui-même Rick Borotsik.

Le président: Vous supposez donc que Jay remplacera Rick au sein du sous-comité également.

M. Peter MacKay: Exact.

Le président: Bien.

Il est proposé par Peter MacKay que Jay Hill soit ajouté à la liste des membres du Sous-comité des affaires émanant des députés.

Une voix: J'appuie la motion.

Le président: Nous n'avons pas besoin de secondeur, mais quelqu'un du côté libéral s'est manifesté, et nous l'en remercions.

(La motion est adoptée)

Le président: Le point 4 concerne le Sous-comité du programme et de la procédure, ou plutôt le comité directeur. Je pense que c'est kif-kif.

Le greffier: Oui; M. Borotsik et M. Bergeron ne sont plus des nôtres.

Le président: Nous avons donc besoin de deux personnes. Stéphane Bergeron ne siège plus à notre comité. Quelqu'un peut-il proposer que Pierre soit membre du Sous-comité du programme et de la procédure?

M. Peter MacKay: J'en fais la proposition.

Le président: Il est proposé par Peter MacKay que Pierre Brien soit le nouveau membre du Sous-comité du programme et de la procédure.

(La motion est adoptée)

Le président: Peter MacKay, votre motion.

M. Peter MacKay: Jay Hill.

Le président: Il est proposé par Peter MacKay que Jay Hill devienne membre du Sous-comité du programme et de la procédure.

(La motion est adoptée)

Le président: Merci beaucoup de votre collaboration.

Monsieur Regan.

M. Geoff Regan (Halifax-Ouest, Lib.): Monsieur le président, j'invoque le Règlement afin d'obtenir une précision. Cela signifie-t-il qu'ils remplacent des personnes qui y siégeaient déjà? Est-ce le cas?

Le président: Exactement. Ils remplacent des collègues qui ont quitté le comité.

M. Geoff Regan: Je voulais simplement une confirmation. Merci.

Le président: Le point 2 de l'ordre du jour porte sur l'ébauche de rapport que nous avons devant nous au sujet de la composition des comités. Je vous rappelle que ce document demeure confidentiel tant qu'il n'aura pas été déposé à la Chambre des communes.

Y a-t-il des commentaires au sujet du rapport? Je sais que la plupart d'entre nous viennent à peine de le recevoir, mais je sais également qu'il est le fruit d'un dur labeur de la part de toutes les parties.

Oui, Joe.

M. Joe Jordan (Leeds—Grenville, Lib.): Monsieur le président, avez-vous l'intention de le déposer aujourd'hui?

Le président: Je suis à la disposition du comité, mais en ce qui me concerne, plus tôt il sera déposé à la Chambre, mieux cela vaudra. Je crois que nous devons en disposer d'ici demain, étant donné que c'est le dixième jour. Si cela pouvait être réglé aujourd'hui, ce serait tant mieux.

Dick Harris.

M. Richard Harris (Prince George—Bulkley Valley, AC): Monsieur le président, pouvons-nous prendre quelques instants pour le passer en revue? Cela serait très apprécié.

Le président: Bien sûr.

M. Richard Harris: Merci.

Le président: Chers collègues, veuillez prendre quelques minutes pour consulter le rapport.

• 1540

Le président: Je vous rappelle que notre comité peut assurément présenter ultérieurement des demandes d'ajustement. Soit dit en passant, nous le faisons toujours, si je ne m'abuse. Pour le moment, l'important c'est de ne pas interrompre la lecture de nos collègues. Je viens de le faire, je sais.

Marlene.

Mme Marlene Catterall: D'habitude, une fois que les comités sont constitués, monsieur le président, à moins que mes souvenirs remontant à juin soient erronés, les whips acceptent qu'il y ait des changements, et le rapport est déposé tel quel. Il n'a même pas à être soumis de nouveau au comité. Si je me souviens bien, nous avons créé un sous-comité de whips.

Le président: Tout le monde a compris?

Carolyn Parrish.

Mme Carolyn Parrish: Je tiens à signaler à toutes les personnes concernées que je siège encore au Comité de la santé et que ce comité se réunit exactement aux mêmes heures que celui-ci. Je pensais que cela allait changer. Désolé, mais je peux pas être à deux endroits en même temps.

Une voix: Tout dépend du comité auquel vous allez assister.

Mme Carolyn Parrish: Je viens toujours ici.

Le président: C'est un problème que je n'ai jamais rencontré auparavant, Carolyn, mais je trouverai le moyen de le résoudre la semaine prochaine.

Mme Carolyn Parrish: Je serais là.

Le président: Je sais que vous êtes en train de lire, mais y a-t-il d'autres commentaires ou suggestions?

Chers collègues, je dois faire état d'un changement qui est déjà prévu, soit que Bryon Wilfert est rayé du Comité du patrimoine.

Une voix: Ne pourrait-on pas formuler cela de façon plus gentille?

Le président: Je suis heureux que vous ne soyez qu'un remplaçant ici, monsieur Mahoney.

Mme Carolyn Parrish: Pouvez-vous accepter une motion qui aurait pour effet de me rayer du Comité de la santé?

Le président: Non.

Y a-t-il autre chose?

Je demanderais à quelqu'un de proposer que le comité accepte le rapport, sous réserve que les recherchistes et le greffier soient autorisés à y apporter des changements de forme, comme la correction de coquilles, sans en modifier la substance.

M. Geoff Regan: J'en fais la proposition.

(La motion est adoptée)

Le président: On a suggéré que je le dépose à la Chambre aujourd'hui. Les membres du comité sont-ils d'accord? Ai-je votre assentiment pour demander le consentement unanime et l'acceptation de ce rapport aujourd'hui?

Mme Marlene Catterall: Sans débat?

Le président: Pourquoi par? On me souffle mon texte du côté droit.

Est-ce d'accord?

M. Dick Harris: Je pense que oui, le consentement unanime, sans débat, pourvu que le Comité des comptes publics puisse continuer de se réunir.

Le président: Très bien.

Sommes-nous d'accord?

(La motion est adoptée)

Le président: Chers collègues, à moins que vous y voyiez des objections, je propose que nous ajournions, mais que le comité directeur—si tel est son nom—se réunisse dans cette salle à 11 heures mardi.

Dans l'intervalle, je demanderais au greffier d'avoir l'obligeance de nous fournir une liste des questions en suspens et je sais que les membres du comité directeur nous soumettront les questions qu'ils souhaitent que le comité aborde.

Mme Marlene Catterall: Monsieur le président, peut-on demander au greffier de nous rappeler qui sont les membres du comité directeur, je vous prie.

Le président: Bonne idée.

Le greffier: Le comité directeur est composé des whips.

Le président: Et du président, c'est-à-dire moi-même.

Tout le monde a-t-il compris?

Peter, cela vous va? Et vous allez communiquer cela à Jay?

M. Peter MacKay: Pour votre information, monsieur le président, il est malade. J'espère qu'il sera de retour la semaine prochaine.

Le président: Très bien.

[Français]

Pierre, ça va comme ça?

• 1545

[Traduction]

Nous nous réunirons donc mardi à 11 heures dans la même salle. La séance est levée.