Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 1, dans la pièce 752 du 131, rue Queen, sous la présidence de l'hon. Michael D.Chong, président.
Membres du Comité présents : Robert Bouchard, Peter Braid, Gordon Brown, Serge Cardin, l'hon. Michael D. Chong, Marc Garneau, Mike Lake, Brian Masse, Anthony Rota, Dave Van Kesteren et Mike Wallace.
Membres substituts présents : L'hon. Keith Martin remplace l'hon. Dan McTeague.
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon, analyste.
Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.
Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que les opinions dissidentes soient annexées au rapport et soient remises à la greffière du Comité, au plus tard le mercredi 9 juin 2010.
Il est convenu, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.
À 10 h 13, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité, Michelle Tittley