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Publications - 17 février 2011
 
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 49
 
Le jeudi 17 février 2011
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit à huis clos aujourd’hui à 8 h 48, dans la pièce C-160 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Larry Bagnell, Rob Clarke, Jean Crowder, Earl Dreeshen, Marc Lemay, Yvon Lévesque, l'hon. Anita Neville, LaVar Payne, Greg Rickford, Todd Norman Russell, Bruce Stanton et John Weston.

 

Membres substituts présents : Kevin Lamoureux remplace l'hon. Anita Neville.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Gauthier, analyste; Odette Madore, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 29 septembre 2010, le Comité reprend son étude de Nutrition Nord Canada.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « D’Aliments-poste à Nutrition Nord Canada ».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport les opinions complémentaires des membres du Comité à condition qu’elles ne dépassent pas six pages et soient remises en version électronique à la greffière du Comité, au plus tard le vendredi 25 février 2011.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que l'analyste et la greffière, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que la greffière du Comité prenne les dispositions nécessaires à la tenue d'une conférence de presse le jour du dépôt du rapport du Comité à la Chambre.

 

À 10 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Julie Pelletier

 
 
2011/03/30 10 h 15