Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit à huis clos aujourd’hui à 8 h 48, dans la pièce C-160 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Bruce Stanton, président.
Membres du Comité présents : L'hon. Larry Bagnell, Rob Clarke, Jean Crowder, Earl Dreeshen, Marc Lemay, Yvon Lévesque, l'hon. Anita Neville, LaVar Payne, Greg Rickford, Todd Norman Russell, Bruce Stanton et John Weston.
Membres substituts présents : Kevin Lamoureux remplace l'hon. Anita Neville.
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Gauthier, analyste; Odette Madore, analyste.
Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.
Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié, soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « D’Aliments-poste à Nutrition Nord Canada ».
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport les opinions complémentaires des membres du Comité à condition qu’elles ne dépassent pas six pages et soient remises en version électronique à la greffière du Comité, au plus tard le vendredi 25 février 2011.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que l'analyste et la greffière, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que la greffière du Comité prenne les dispositions nécessaires à la tenue d'une conférence de presse le jour du dépôt du rapport du Comité à la Chambre.
À 10 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité, Julie Pelletier