Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Ed Komarnicki, président.

Jean-François LaRue, Brendan Walsh et Margo Craig Garrison font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 16 h 36, la séance est suspendue.

À 16 h 47, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que, le jeudi 17 novembre 2011, le Comité soit convoqué de 15 h 30 à 16 h 30 afin d’entreprendre son étude sur la Bourse de recherches de la flamme du centenaire 2011 et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit convoqué de 16 h 30 à 17 h 30 afin d’entreprendre la planification des travaux futurs.

À 17 h 6, la séance est suspendue.

À 17 h 11, la séance reprend en public.

Manon Perreault propose, — Que le comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées forme un sous-comité qui entreprendrait une étude sur les invalidités épisodiques et leurs incidences sur la société canadienne et que le sous-comité étudie tout particulièrement leur impact sur le marché du travail et dans quelle mesure les programmes fédéraux de soutien au revenu et les programmes relatifs au marché du travail permettent aux personnes vivant avec une invalidité épisodique de participer dans le marché du travail à leur plein potentiel et que le sous-comité fasse rapport à la Chambre de ses constatations.

Kellie Leitch propose, — Que le comité siège à huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Brad Butt, Joe Daniel, Kellie Leitch, Colin Mayes, Phil McColeman, Devinder Shory — 6; CONTRE : Jean Crowder, Rodger Cuzner, Carol Hughes, Claude Patry, Manon Perreault — 5.

À 5 h 14, la séance est suspendue.

À 5 h 15, la séance reprend à huis clos.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.