Caron, Guy (NPD—Rimouski-Neigette—Témiscouata—Les Basques)
Bureaux de ministre,
Q-546Centres de traitement de données,
Q-489Équité intergénérationnelle,
P-10Fermeture des installations fédérales,
Q-489Ports et installations portuaires,
Q-777Programme de dessaisissement des ports pour petits bateaux,
Q-777Programme des Ports pour petits bateaux,
Q-777Prorogation des sociétés,
S-1002Relations interprovinciales,
Q-546 Casey, Sean (Lib.—Charlottetown)
Questions écrites, Q-67,
Q-68,
Q-69,
Q-84,
Q-159,
Q-183,
Q-207,
Q-228,
Q-229,
Q-279,
Q-435,
Q-436,
Q-451,
Q-465,
Q-555,
Q-556,
Q-557,
Q-663,
Q-709,
Q-774,
Q-775
Anciens combattants handicapés,
Q-775Autorités frontalières,
Q-663Avantages hors salaire,
Q-207Avion d’attaque interarmées F-35,
Q-555Campagnes électorales,
M-265Compressions budgétaires,
Q-159Contamination de l'environnement,
M-291Crédit d'impôt pour la condition physique des enfants,
M-267Essai d'armes nucléaires,
Q-709États-Unis d'Amérique,
Q-709Fonction publique et fonctionnaires,
Q-84Forces canadiennes,
Q-709Formation au pilotage,
Q-555Formation en milieu de travail,
Q-663Investissements canadiens à l'étranger,
Q-556,
Q-557Mollusques et crustacés,
Q-229Peines d'emprisonnement avec sursis,
Q-183Personnel des ministres du cabinet,
Q-207Ports et installations portuaires,
M-291Prestation de décès,
Q-67Programme de funérailles et d'inhumation,
Q-774Programme des divulgations volontaires,
Q-556Programmes gouvernementaux,
Q-159Protection de l'environnement,
Q-159Réchauffement de la planète,
Q-159Sécurité de la vieillesse,
M-307Semaine des anciens combattants,
Q-436Services juridiques,
Q-775Statistiques de l'emploi,
Q-84Stratégie nationale anti-pauvreté,
M-266Traitement et évacuation des eaux usées,
M-291 Cash, Andrew (NPD—Davenport)
Aéroport international Pearson deToronto,
Q-172Assurance hypothèque,
Q-554Circonscriptions électorales,
Q-171Dotation du personnel,
Q-846Infrastructure des transports,
Q-172Initiative en matière de logement abordable,
Q-61Initiative nationale pour les sans-abri,
Q-61Ligne ferroviaire Georgetown du Réseau GO,
Q-63Paiements à titre gracieux,
Q-62Patrimoine culturel,
M-287Programme d’aide à la remise en état des logements,
Q-61Programmes gouvernementaux,
Q-171Services ferroviaires voyageurs,
Q-172Stratégie des partenariats de lutte contre l'itinérance,
Q-61Valorisation de la marque,
Q-111 Caucus ConservateurActivités et études des comités
Arrestation par un simple citoyen
Attribution de temps
Budget 2011 (6 juin 2011)
Budget 2012 (29 mars 2012)
Budget principal des dépenses 2011-2012
Budget principal des dépenses 2012-2013
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2011-2012
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2012-2013
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2011-2012
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2011-2012
Chasse et pêche de loisir
Chef du développement de la littératie financière
Clôture
Condamnations injustifiées
Crédits provisoires
Débats exploratoires
Diffusion de l'information
Disposition d'interprétation
Documents de bibliothèque
Droit d'auteur et loi sur le droit d'auteur
Effets indésirables d'un médicament
Évaluation environnementale
Exploitation des carrières
Gestion par un tiers administrateur
Immigration et immigrants
Incarcération et prisonniers
Infractions de terrorisme
Insuffisance veineuse céphalorachidienne chronique
Interception des communications
Intervention d'urgence et intervenants
Investissements étrangers au Canada
Jour du Pape Jean-Paul II
Journée du patrimoine national en matière de chasse, de piégeage et de pêche
Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme
Journée nationale de la vitamine D
Journée nationale de reconnaissance
Journée nationale de sensibilisation à la traite des personnes
Législation de retour au travail
Lentilles de contact à but esthétique
Livres numériques et lecteurs électroniques
Mois de la sclérose latérale amyotrophique
Monuments commémoratifs de guerre
Motions
Obligation de rendre compte
Opérations et événements militaires
Pension alimentaire pour enfants
Politique budgétaire
Politique de transport aérien international Ciel bleu
Politique des langues officielles
Prolongation au-delà de l'heure normale d'ajournement
Prolongation de la période de prestations d'assurance-emploi
Prolongation des séances en juin
Protection des dossiers personnels
Régimes de pension agréés
Règles du débat
Relations Canada-États-Unis
Relations fédérales-provinciales-territoriales
Réponses aux Questions écrites au Feuilleton
Représentation selon la population
Revendications territoriales autochtones
Sclérose latérale amyotrophique
Stratégie nationale de prévention du suicide
Sûreté du transport ferroviaire
Tarifs d'affranchissement
Terrorisme et terroristes
Traitement des demandes de statut de réfugié
Transport ferroviaire et chemins de fer
Victimes d'actes criminels
Violence à l'égard des personnes âgées
Violence faite aux femmes
Caucus IndépendantAffaires émanant des députés
Allocations de formation et prêts aux étudiants
Déclarations de députés
Fournisseurs de services de télécommunication
Mesures de protection technologiques
Radiodiffusion parlementaire
Régime de pensions du Canada
Relations Canada-États-Unis
Représentation proportionnelle
Réunions des comités
Services ferroviaires voyageurs
Sous-titrage codé pour malentendants