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INDEX DE L'ÉTAT DES TRAVAUX DE LA CHAMBRE, 41e LÉGISLATURE, 1re SESSION

H

Habilitation de sécurité. Voir Vérification de sécurité
Habitation. Voir Logement
Habitations à loyer modique. Voir Logement social
Habitations publiques. Voir Logement social
Handicapés et invalides. Voir Personnes ayant des limitations fonctionnelles
Hansard
Harcèlement sexuel
Harmonisation des normes
Harper, Le très hon. Stephen (PCC—Calgary-Sud-Ouest)
Questions écrites, Q-22, Q-150, Q-338, Q-397, Q-549, Q-573
Aéronefs gouvernementaux, Q-150
Avantages hors salaire, Q-397
Cadeaux, Q-338, Q-397, Q-573
Chine, Q-549
Hockey, Q-22
Membres du cabinet, Q-338, Q-397, Q-573
Missions commerciales, Q-549
Personnel des députés, Q-22
Personnel des ministres du cabinet, Q-150
Transport aérien, Q-22
Harris, Jack (NPD—St. John's-Est)
Motions, M-314
Questions écrites, Q-661
Accidents aériens, Q-661
Aéronef CF-18, Q-661
Délais d'intervention, M-314
Recherche et sauvetage, M-314
Harris, Richard (PCC—Cariboo—Prince George)
Projets de loi, C-316
Incarcération et prisonniers, C-316
Prolongation de la période de prestations d'assurance-emploi, C-316
Haute direction. Voir Cadres supérieurs
Hauts-commissariats. Voir Ambassades et consulats
Havel, Václav
Hayes, Bryan (PCC—Sault Ste. Marie)
Motions, M-353
Éducation et formation, M-353
Violence faite aux femmes, M-353
Hélicoptères. Voir Aéronefs
Herbes médicinales
Voir aussi Médicaments
Heures de vote
Hiebert, Russ (PCC—Surrey-Sud—White Rock—Cloverdale)
Projets de loi, C-317, C-377
Gestion financière, C-317, C-377
Obligation de rendre compte, C-317, C-377
Syndicats, C-317, C-377
HLM. Voir Logement social
Hockey pee-wee. Voir Hockey
Hockey sur glace. Voir Hockey
Holothurie. Voir Concombres de mer
Holothuries de l'Atlantique Nord. Voir Concombres de mer
Hommages
Havel, Václav
Honneurs de guerre. Voir Remise de récompenses
Hors du Canada. Voir Pays étrangers
Hospitalisation. Voir Hôpitaux
Hsu, Ted (Lib.—Kingston et les Îles)
Motions, M-286
Questions écrites, Q-89, Q-90, Q-91, Q-92, Q-181, Q-182, Q-277, Q-303, Q-304, Q-347, Q-510, Q-511, Q-547, Q-579, Q-717, Q-718, Q-719, Q-737
Actifs du gouvernement, Q-579
Campagnes électorales, M-286
Cession de terres du gouvernement, Q-181
Communiqués de presse, Q-347
Criminels détenus à l’étranger, Q-511, Q-718
Déversements de pétrole, Q-91
Diffusion de l'information, Q-304
Données scientifiques, Q-304
Dotation du personnel, Q-89, Q-90, Q-92
Érosion des effectifs, Q-89, Q-90
Établissements correctionnels, Q-737
Fermeture des installations fédérales, Q-181
Fonction publique et fonctionnaires, Q-304, Q-719
Forces canadiennes, Q-347
Immunisation des personnes, Q-182
Incarcération et prisonniers, Q-511, Q-718
Installations scientifiques, Q-182
Institutions fédérales, Q-510, Q-717
Lac Little, Q-579
Marchés publics, Q-347
Médias, Q-304
Mises à pied et pertes d'emplois, Q-89, Q-90
Océan Arctique, Q-91
Ontario, Q-737
Parcs nationaux, Q-579
Passeports et visas, Q-303
Peines commuées, Q-511, Q-718
Personnes vulnérables, Q-277
Peuples autochtones, Q-547, Q-719
Prisons agricoles, Q-181
Privatisation, Q-579
Programme de prisons agricoles, Q-181
Recherche, Q-717
Recherche médicale, Q-182
Restrictions des dépenses gouvernementales, Q-89, Q-90
Travailleurs, Q-547
Véhicules blindés, Q-347
Vérification de sécurité, Q-277
Hughes, Carol (NPD—Algoma—Manitoulin—Kapuskasing)
Projets de loi, C-354, C-411
Questions écrites, Q-154, Q-163, Q-177, Q-617, Q-618
Accidents de travail, C-411
Circonscriptions électorales, Q-163, Q-617
Employeurs, C-411
Fonction publique et fonctionnaires, Q-618
Gestion des terres, Q-154
Guerre froide, C-354
Hypothèques, Q-177
Maladies professionnelles, C-411
Médaille de la défense du Canada, C-354
Mises à pied et pertes d'emplois, Q-618
Modes de paiement, Q-177
Phares, Q-154
Programme d’achat de prêts hypothécaires assurés, Q-177
Programmes gouvernementaux, Q-163
Sites contaminés, Q-154
Huile à chauffage. Voir Mazout
Huile de chauffage. Voir Mazout
Hydravions. Voir Aéronefs
Hydravions à flotteurs. Voir Aéronefs
Hydrofracturation. Voir Fracturation hydraulique
Hyer, Bruce (NPD—Thunder Bay—Superior-Nord)
Projets de loi, C-343, C-439, C-440
Motions, M-263, M-288, M-289, M-304, M-308, M-340, M-354, M-368, M-391, M-399
Questions écrites, Q-1, Q-2
Allocations de formation et prêts aux étudiants, M-289
Armes à feu, C-440
Compagnies aériennes, C-439
Fournisseurs de services de télécommunication, C-343
Hansard, M-368
Impôt des sociétés, Q-1, Q-2
Industrie du tabac, M-288
Investissement, M-288
Lac Supérieur, M-263
Mesures de protection technologiques, C-343
Passagers de l'air, C-439
Passeports et visas, M-308
Permis d'armes à feu, C-440
Régime de pensions du Canada, M-288
Relations Canada-États-Unis, M-308
Répartition des sièges, M-391
Report d'impôt, Q-1
Représentation proportionnelle, M-304
Résidence en médecine, M-289
Services ferroviaires voyageurs, M-263
Sous-titrage codé pour malentendants, M-354, M-368
Téléphones cellulaires, C-343
Thunder Bay, M-263
Hygiène et sécurité du travail. Voir Santé et sécurité au travail



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