INDEX DE L'ÉTAT DES TRAVAUX DE LA CHAMBRE, 41e LÉGISLATURE, 1re SESSION
T
Tarifs d'affranchissement
Taseko Mines Limited
Évaluation environnementale
Task Force on Social Finance
Programme de partenariats pour le développement social
Taxe sur les produits et services
Taxis collectifs. Voir Taxis Techniques et interventions médicales
Technologie de forage et de production en mer
Technologies de l'information
Technologies génétiques restrictives
Télécommunications et industrie des télécommunications
TELUS Corporation
Liste nationale des numéros de télécommunication exclus
Territoires du Nord-Ouest
Territoires palestiniens occupés. Voir Palestine Terrorisme et terroristes
Thibeault, Glenn (NPD—Sudbury)
Abus de position dominante,
Q-445Analyse appliquée du comportement,
C-218Banques et services bancaires,
M-342Chargeurs universels de piles,
C-375Circonscriptions électorales,
Q-446Dépenses publiques,
Q-640Fournisseurs de services de télécommunication,
C-375Frais d'interchange,
Q-453Intervention comportementale intensive,
C-218Intervention d'urgence et intervenants,
C-248Journée de reconnaissance des services d’urgence,
C-248Plaintes des consommateurs,
M-342Pratiques anti-concurrentielles,
Q-445Produits de consommation,
Q-730Règlement des différends,
M-342Stratégie nationale relative à la réduction des blessures graves dans le sport amateur,
C-319Stratégie nationale relative aux troubles du spectre autistique,
C-219Système de soins de santé,
C-218Téléphones cellulaires,
C-375 Tilson, David (PCC—Dufferin—Caledon)
Évaluation environnementale,
Q-238Exploitation des carrières,
Q-238Impôt sur le revenu,
C-431Jeunes contrevenants,
C-384Mois de la sclérose latérale amyotrophique,
C-366Monuments commémoratifs de guerre,
C-217Pension alimentaire pour enfants,
C-431Sclérose latérale amyotrophique,
C-366 Toiles de fond décoratives
Toone, Philip (NPD—Gaspésie—Îles-de-la-Madeleine)
Questions écrites, Q-139,
Q-144,
Q-233,
Q-234,
Q-356,
Q-357,
Q-437,
Q-545,
Q-653,
Q-677,
Q-744,
Q-745
Certificats d'exploitation,
Q-437Communautés rurales,
Q-357Compressions budgétaires,
Q-744Conservation des habitats,
Q-677Consommation et abus de boissons alcoolisées,
Q-234Consultation du public,
Q-677Création d'emplois,
Q-356Fermeture des installations fédérales,
Q-744Fonds pour les compétences et les partenariats,
Q-356Gisement Old Harry,
Q-437Partenariat pour les compétences et l’emploi des Autochtones,
Q-356Ports et installations portuaires,
Q-653Programme Large Bande Canada,
Q-357Programmes gouvernementaux,
Q-144Province de Québec,
Q-653Recherche et sauvetage,
Q-545Services Internet à large bande,
Q-357Technologie de forage et de production en mer,
Q-437 Tours de télécommunication
Tours de téléphonie cellulaire
Trafic de la drogue et saisie de la drogue
Traitement de la toxicomanie
Traitement des demandes de statut de réfugié
Traitement et évacuation des eaux usées
Transfert canadien en matière de programmes sociaux
Transport de marchandises
Transport ferroviaire et chemins de fer
Traumatismes liés au stress opérationnel
Travailleurs à temps partiel
Travailleurs à temps plein
Travailleurs et métiers qualifiés
Travailleurs indépendants
Travailleurs scientifiques
Tremblements de terre. Voir Séismes Tribunal des anciens combattants (révision et appel)
Fonction publique et fonctionnaires
Troubles du spectre autistique. Voir Autisme Trudeau, Justin (Lib.—Papineau)
Questions écrites, Q-85,
Q-86,
Q-87,
Q-88,
Q-323,
Q-324,
Q-325,
Q-326,
Q-580,
Q-581,
Q-582,
Q-583,
Q-779,
Q-780,
Q-781,
Q-782
Aéronefs militaires,
Q-580Aide au développement international,
Q-782Délais d'intervention,
Q-581Documents électroniques,
Q-583Droits de la personne,
Q-781Enquêtes et enquêtes publiques,
Q-581Fermeture des installations fédérales,
Q-324Initiative de la région de Port Hope,
Q-85Institutions fédérales,
Q-583Intervention d'urgence et intervenants,
Q-580Portraits honorifiques,
Q-325Rapports de données,
Q-781Recherche et sauvetage,
Q-581Reine Elizabeth II,
Q-325Restrictions des dépenses gouvernementales,
Q-86,
Q-87,
Q-88Surveillance de l'environnement,
Q-324Système de soins de santé,
Q-580Territoires du Nord-Ouest,
Q-324Travailleurs étrangers,
Q-780