Parlement du Canada
PARLEMENT
du
CANADA
Carte du site
|
Index de A à Z
|
Contactez-nous
|
English
Accueil
Travaux parlementaires
Sénateurs et députés
Au sujet du Parlement
Visitez le Parlement
Emplois
Accueil des comités
À propos des comités
Liste des comités
Membres des comités
Rapports et Réponses du gouvernement
Info témoins
Communiqués
Liens connexes
Comités mixtes
Comités du Sénat
Travaux de la Chambre des communes
Députés
Information sur la procédure
Diffusion Web (ParlVu)
Horaire de télédiffusion (CPAC)
Choisissez une session :
41
e
législature:
1
re
2011-06-02 - présent
40
e
législature:
3
e
2010-03-03 - 2011-03-26
2
e
2009-01-26 - 2009-12-30
1
re
2008-11-18 - 2008-12-04
39
e
législature:
2
e
2007-10-16 - 2008-09-07
1
re
2006-04-03 - 2007-09-14
38
e
législature:
1
re
2004-10-04 - 2005-11-29
37
e
législature:
3
e
2004-02-02 - 2004-05-23
2
e
2002-09-30 - 2003-11-12
1
re
2001-01-29 - 2002-09-16
36
e
législature:
2
e
1999-10-12 - 2000-10-22
1
re
1997-09-22 - 1999-09-18
35
e
législature:
2
e
1996-02-27 - 1997-04-27
1
re
1994-01-17 - 1996-02-02
Comités de la Chambre des communes
Contactez les comités
|
FAQ
|
Carte du site
|
ARCHIVES
36
e
législature, 1
re
session
22 septembre 1997 - 18 septembre 1999
Communiqués
Afficher tout
Réduire tout
Affaires étrangères et commerce international (FAIT)
1999-05-31
COMMUNIQUÉ - Le tribunal des droits de la personne de la Colombie
1999-03-30
COMMUNIQUÉ concernant des audiences conjointes au sujet de la situation au Kosovo et du conflit dans les Balkans
1999-02-15
COMMUNIQUÉ - Étude OMC : Programme des audiences publiques pour le Québec et les provinces atlantiques (22-25 mars 1999)
1998-12-11
COMMUNIQUÉ - Indemnisation accordée aux Anciens combattants de Hong Kong
1998-12-03
COMMUNIQUÉ - Présentation du 9ième rapport du Comité portant sur la politique canadienne sur la non-prolifération nucléaire du contrôle des armes et le désarmement
1998-06-12
COMMUNIQUÉ concernant une compensation pour les anciens combattants de la Deuxième Guerre mondiale capturés à Hong Kong
1998-05-28
COMMUNIQUÉ concernant les essais nucléaires au Pakistan et en Inde
Sous-comité du commerce, différends commerciaux et investissements internationaux (SINT)
1999-02-12
COMMUNIQUÉ concernant les intérêts prioritaires du Canada dans les no gociations d'une zone de libre-change des Amériques (ZLEA)
Citoyenneté et immigration (CITI)
1998-06-11
Communiqué - Le jeudi 11 juin 1998 - Le Comité dépose son rapport sur la détention et les renvois dans le domaine de l'immigration
Développement des ressources humaines et la condition des personnes handicapées (HRPD)
1999-05-04
Communiqué - OTTAWA, le 3 mai 1999 - Au-delà des chiffres
Sous-comité sur la condition des personnes handicapées (SSPD)
1999-06-18
Communiqué - Le Sous-comité presse le gouvernement fédéral de changer d’approche à l’égard des questions touchant les personnes handicapées
1999-05-05
INVITATION À "UNE EXPOSITION DE TECHNOLOGIES FONCTIONNELLES CANADIENNES"
Environnement et développement durable (ENSU)
1998-05-25
Le Comité de l'environnement fait rapport sur l'application des lois antipollution canadiennes
1997-12-08
Kyoto et après
1997-12-04
Le Comité de l'environnement fait rapport sur l'harmonisation dans le domaine de l'environnement
Finances (FINA)
Sous-comité sur l'équité fiscale pour les familles canadiennes avec des enfants à charge (STFC)
1999-04-20
Équité du système canadien d'imposition et de transfert
Industrie (INDY)
1999-02-08
COMMUNIQUÉ - Le lundi 8 février 1999 - Le Comité de l'industrie recommande la poursuite des efforts de préparation en vue du passage à l'an 2000
1998-12-15
Communiqué -OTTAWA, le mardi 15 décembre 1998 - Des produits conformes à l'an 2000 pour les Fêtes
1998-04-08
Communiqué - OTTAWA, le 18 février 1998 - Le Comité de l'industrie interrogera les banquiers sur les préparatifs en vue de l'an 2000
1998-03-24
Communiqué de presse - OTTAWA, le 23 mars 1998 - Le comité de l'industrie étudiera les effets du bogue de l'an 2000 sur les puces électroniques intégrées.
1998-03-18
Communiqué de presse - OTTAWA, le 17 mars 1998 - Le Comité de l'industrie - Témoins sur l'étude de l'an 2000
1998-03-17
Communiqué - OTTAWA, le 13 mars 1998 - Le comité de l'industrie discutera de la préparation à l'an 2000 avec les transporteurs, les fabricants et les utilisateurs professionnels de télécommunications du Canada.
Justice et droits de la personne (JURI)
1998-04-29
Communiqué - Le mercredi 29 avril 1998 - Le rôle des victrimes dans le système de justice pénale : Document de réflexion
Sous-comité sur la révision de la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition (SCRA)
1999-02-26
Le Sous-Comité se déplace en Colombie-Britannique et en Alberta
Patrimoine canadien (CHER)
1999-06-10
Communiqué - 10 juin 1999 - Nouvelles stratégies innovatrices en matière de culture
1999-06-09
Communiqué - 9 juin 1999 - Appartenance et identité : l'évolution du rôle du gouvernement fédéral pour soutenir la culture au Canada
Ressources naturelles et opérations gouvernementales (NRGO)
1999-05-11
Déplacement en C.-B. (du 12 au 14 mai 1999)
Santé (HEAL)
1999-06-08
Communiqué - Les membres du Comité de la santé se réjouissent des réactions la leur rapport sur le don et transporation d'organes et de tissus au Canada
1999-03-16
Communiqué - Ottawa, le 16 mars 1999 - Témoignage de certains professionnels de la santé
1999-03-10
Communiqué - Ottawa, le 11 mars 1999 - Témoins des provinces de l'ouest concernant les dons d'organes
1999-03-08
Communiqué - Ottawa, lundi le 8 mars 1999 - Témoins comparaîssant devant de le Comité
1999-01-29
Communiqué - Ottawa, le mercredi 27 janvier 1999 - Le Comité examinera les raisons pour lesquelles tant de personnes risquent de mourir en attente d'un don d'organes
1999-01-12
Communiqué - Ottawa, le vendredi 8 décembre 1998 - La situation des dons d'organes et de tissus au Canada
Permission du Président
|
Protection des renseignements personnels
|
Exonération de responsabilité