Comités de la Chambre des communes - ARCHIVE (40-3) - Rapports et Réponses du gouvernement

Rapport 3 - Mission canadienne en Afghanistan (Adopté par le Comité le 8 mars 2011; Présenté à la Chambre le 11 mars 2011)
Rapport 2 - Mission canadienne en Afghanistan (Adopté par le Comité le 15 février 2011; Présenté à la Chambre le 16 février 2011)
Rapport 1 - Mission canadienne en Afghanistan (Adopté par le Comité le 16 juin 2010; Présenté à la Chambre le 17 juin 2010)

Rapport 28 - Affaires émanant des députés (Adopté par le Comité le 10 mars 2011; Présenté à la Chambre le 23 mars 2011; Adopté par la Chambre le 23 mars 2011)
Rapport 27 - Question de privilège concernant le refus du gouvernement de fournir à la Chambre tous les documents qu'il avait reçu l'ordre de produire (Adopté par le Comité le 21 mars 2011; Présenté à la Chambre le 21 mars 2011)
Rapport 26 - Affaires émanant des députés (Adopté par le Comité le 1 mars 2011; Présenté à la Chambre le 2 mars 2011; Adopté par la Chambre le 2 mars 2011)
Rapport 25 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents (Présenté à la Chambre le 9 février 2011; Adopté par la Chambre le 9 février 2011)
Rapport 24 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents (Présenté à la Chambre le 3 février 2011; Adopté par la Chambre le 3 février 2011)
Rapport 23 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents (Présenté à la Chambre le 1 décembre 2010; Adopté par la Chambre le 1 décembre 2010)
Rapport 22 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents (Présenté à la Chambre le 23 novembre 2010; Adopté par la Chambre le 23 novembre 2010)
Rapport 21 - Sélection des membres du Comité législatif C-32 (Présenté à la Chambre le 18 novembre 2010; Adopté par la Chambre le 18 novembre 2010)
Rapport 20 - Sélection des membres du Comité législatif C-49 (Présenté à la Chambre le 4 novembre 2010; Adopté par la Chambre le 4 novembre 2010)
Rapport 19 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents (Présenté à la Chambre le 20 octobre 2010; Adopté par la Chambre le 20 octobre 2010)
Rapport 18 - Affaires émanant des députés (Adopté par le Comité le 19 octobre 2010; Présenté à la Chambre le 20 octobre 2010; Adopté par la Chambre le 20 octobre 2010)
Rapport 17 - Élection des députés à la Chambre (Adopté par le Comité le 7 octobre 2010; Présenté à la Chambre le 18 octobre 2010; Adopté par la Chambre le 18 octobre 2010)
Rapport 16 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents (Présenté à la Chambre le 6 octobre 2010; Adopté par la Chambre le 6 octobre 2010)
Rapport 15 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents (Présenté à la Chambre le 1 octobre 2010; Adopté par la Chambre le 1 octobre 2010)
Rapport 14 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents (Présenté à la Chambre le 30 septembre 2010; Adopté par la Chambre le 30 septembre 2010)
Rapport 13 - Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents (Présenté à la Chambre le 27 septembre 2010; Adopté par la Chambre le 27 septembre 2010)
Rapport 12 - Emploi des nouvelles technologies et leurs répercussions sur les délibérations de la Chambre et des comités (Adopté par le Comité le 15 juin 2010; Présenté à la Chambre le 16 juin 2010)
Rapport 11 - Budget principal des dépenses 2010-2011 : crédit 5 (Chambre des communes) sous la rubrique PARLEMENT et crédit 15 (Directeur général des élections) sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ (Adopté par le Comité le 25 mai 2010; Présenté à la Chambre le 26 mai 2010)
Rapport 10 - Affaires émanant des députés (Adopté par le Comité le 13 mai 2010; Présenté à la Chambre le 14 mai 2010; Adopté par la Chambre le 14 mai 2010)
Rapport 9 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents (Présenté à la Chambre le 3 mai 2010; Adopté par la Chambre le 3 mai 2010)
Rapport 8 - Affaires émanant des députés (Adopté par le Comité le 22 avril 2010; Présenté à la Chambre le 23 avril 2010; Adopté par la Chambre le 23 avril 2010)
Rapport 7 - Question de privilège concernant les envois postaux distribués dans les circonscriptions de Mont-Royal et de Sackville-Eastern Shore (Adopté par le Comité le 15 avril 2010; Présenté à la Chambre le 16 avril 2010)
Rapport 6 - Question de privilège concernant les envois postaux distribués dans les circonscriptions de Mont-Royal et de Sackville-Eastern Shore (Adopté par le Comité le 15 avril 2010; Présenté à la Chambre le 16 avril 2010)
Rapport 5 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents (Présenté à la Chambre le 22 mars 2010; Adopté par la Chambre le 22 mars 2010)
Rapport 4 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010 : crédit 5c (Chambre des communes) sous la rubrique PARLEMENT (Adopté par le Comité le 18 mars 2010; Présenté à la Chambre le 19 mars 2010)
Rapport 3 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents (Présenté à la Chambre le 10 mars 2010; Adopté par la Chambre le 10 mars 2010)
Rapport 2 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents (Présenté à la Chambre le 4 mars 2010; Adopté par la Chambre le 4 mars 2010)
Rapport 1 - Sélection des membres des comités permanents et comités mixtes permanents (Présenté à la Chambre le 4 mars 2010; Adopté par la Chambre le 4 mars 2010)