Parlement du Canada
PARLEMENT
du
CANADA
Carte du site
|
Index de A à Z
|
Contactez-nous
|
English
Accueil
Travaux parlementaires
Sénateurs et députés
Au sujet du Parlement
Visitez le Parlement
Emplois
Accueil des comités
À propos des comités
Liste des comités
Rechercher et explorer par sujet
Membres des comités
Rapports et Réponses du gouvernement
Info témoins
Communiqués
Liens connexes
Comités mixtes
Comités du Sénat
Travaux de la Chambre des communes
Députés
Information sur la procédure
Diffusion Web (ParlVu)
Horaire de télédiffusion (CPAC)
Comités de la Chambre des communes
Contactez les comités
|
FAQ
|
Carte du site
|
Abonnez-vous
|
Info témoins
Guides :
Guide des témoins comparaissant devant un comité de la Chambre des communes
Guide de présentation d’un mémoire à un comité de la Chambre des communes
Critères de la recherche de témoins
Termes visés par la recherche :
Exemple :
Fraser Bureau du vérificateur général du Canada
Filtres additionnels
Parlement/Session :
Toutes les sessions
41e législature, 1re session
40e législature, 3e session
40e législature, 2e session
40e législature, 1re session
39e législature, 2e session
39e législature, 1re session
38e législature, 1re session
37e législature, 3e session
37e législature, 2e session
37e législature, 1re session
36e législature, 2e session
36e législature, 1re session
Comité :
Tous les comités
Affaires autochtones et du développement du Grand Nord (AANO)
Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique (ETHI)
Agriculture et agroalimentaire (AGRI)
Projet de loi C-2 (CC2)
Projet de loi C-27 (CC27)
Projet de loi C-30 (CC30)
Projet de loi C-35 (CC35)
Patrimoine canadien (CHPC)
Citoyenneté et immigration (CIMM)
Environnement et développement durable (ENVI)
Finances (FINA)
Pêches et océans (FOPO)
Affaires étrangères et développement international (FAAE)
Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)
Santé (HESA)
Ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
Industrie, sciences et technologie (INDU)
Commerce international (CIIT)
Justice et des droits de la personne (JUST)
Liaison (LIAI)
Défense nationale (NDDN)
Ressources naturelles (RNNR)
Langues officielles (LANG)
Procédure et affaires de la Chambre (PROC)
Comptes publics (PACP)
Sécurité publique et nationale (SECU)
Condition féminine (FEWO)
Sous-comité du programme et de la procédure (SAAN)
Sous-comité du programme et de la procédure (SAGR)
Sous-comité du programme et de la procédure (SCC30)
Sous-comité du programme et de la procédure (SCC35)
Sous-comité du programme et de la procédure (SCII)
Sous-comité du programme et de la procédure (SCIM)
Sous-comité du programme et de la procédure (SENV)
Sous-comité du programme et de la procédure (SETH)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFEW)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFIN)
Sous-comité du programme et de la procédure (SHES)
Sous-comité du programme et de la procédure (SIND)
Sous-comité du programme et de la procédure (SJUS)
Sous-comité du programme et de la procédure (SNDD)
Sous-comité du programme et de la procédure (SOGG)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPRO)
Sous-comité du programme et de la procédure (SSEC)
Sous-comité du programme et de la procédure (STRA)
Sous-comité du programme et de la procédure (SCC2)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFAA)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFOP)
Sous-comité du programme et de la procédure (SHUM)
Sous-comité des budgets de comité (SBLI)
Sous-comité des formulaires de déclaration en vertu du Code régissant les conflits d'intérêts (SCOD)
Sous-comité des droits internationaux de la personne (SDIR)
Sous-comité de la sécurité sur la colline du Parlement (SPAR)
Sous-comité des affaires émanant des députés (SMEM)
Sous-comité de l'examen des lois sur le racolage (SSLR)
Sous-comité sur la revue de la Loi antiterroriste (STER)
Transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN)
Anciens combattants (ACVA)
Étude/Activité :
Toutes les études et les activités
Certificat de nomination de Mary Dawson au poste de Commissaire aux conflits d'intérêts et à l'éthique
Certificat de nomination de Robert Marleau au poste de Commissaire à l'information
Travaux du Comité - Demande d’accès à l’information pour le rapport interne du ministère des Affaires étrangères et commerce international intitulé «Afghanistan 2006: Bonne gouvernance, démocratie et droits de la personne »
Vol d'identité
Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédit15 (Commissariat à l'éthique) sous la rubrique PARLEMENT
Budget principal des dépenses 2006-2007 : crédit 40 (Commissariat à l'information du Canada) sous la rubrique JUSTICE
Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédit 40 (Commissariat à l'information du Canada) sous la rubrique JUSTICE
Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédit 45 (Commissariat à la protection de la vie privée du Canada) sous la rubrique JUSTICE
Examen de la loi sur l'accès à l'information
Examen, prévu par la loi, de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDÉ)
Étude sur les allégations selon lesquelles les noms d'auteurs de demandes d'accès à l'information auraient été divulgés
Séance d'information
Séance d'information sur le nouveau processus pour le financement des officiers du Parlement
Travaux du Comité
Élection du président
Du :
AAAA-MM-JJ
Au :
AAAA-MM-JJ
Permission du Président
|
Protection des renseignements personnels
|
Exonération de responsabilité