Parlement du Canada
PARLEMENT
du
CANADA
Carte du site
|
Index de A à Z
|
Contactez-nous
|
English
Accueil
Travaux parlementaires
Sénateurs et députés
Au sujet du Parlement
Visitez le Parlement
Emplois
Accueil des comités
À propos des comités
Liste des comités
Membres des comités
Rapports et Réponses du gouvernement
Info témoins
Communiqués
Liens connexes
Comités mixtes
Comités du Sénat
Travaux de la Chambre des communes
Députés
Information sur la procédure
Diffusion Web (ParlVu)
Horaire de télédiffusion (CPAC)
Comités de la Chambre des communes
Contactez les comités
|
FAQ
|
Carte du site
|
Abonnez-vous
|
Info témoins
Guides :
Guide des témoins comparaissant devant un comité de la Chambre des communes
Guide de présentation d’un mémoire à un comité de la Chambre des communes
Critères de la recherche de témoins
Termes visés par la recherche :
Exemple :
Fraser Bureau du vérificateur général du Canada
Filtres additionnels
Parlement/Session :
Toutes les sessions
41e législature, 1re session
40e législature, 3e session
40e législature, 2e session
40e législature, 1re session
39e législature, 2e session
39e législature, 1re session
38e législature, 1re session
37e législature, 3e session
37e législature, 2e session
37e législature, 1re session
36e législature, 2e session
36e législature, 1re session
Comité :
Tous les comités
Affaires autochtones et du développement du Grand Nord (AAND)
Agriculture et agroalimentaire (AGRI)
Patrimoine canadien (CHER)
Citoyenneté et immigration (CITI)
Environnement et développement durable (ENSU)
Finances (FINA)
Pêches et océans (FISH)
Affaires étrangères et commerce international (FAIT)
Santé (HEAL)
Développement des ressources humaines et la condition des personnes handicapées (HRPD)
Industrie (INDY)
Justice et droits de la personne (JURI)
Défense nationale et anciens combattants (NDVA)
Ressources naturelles et opérations gouvernementales (NRGO)
Procédure et affaires de la Chambre (PRHA)
Comptes publics (PACC)
Sous-comité du programme et de la procédure (SAAN)
Sous-comité du programme et de la procédure (SAGR)
Sous-comité du programme et de la procédure (SCIT)
Sous-comité du programme et de la procédure (SENS)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFAI)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFIN)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFIS)
Sous-comité du programme et de la procédure (SHEA)
Sous-comité du programme et de la procédure (SHRP)
Sous-comité du programme et de la procédure (SIND)
Sous-comité du programme et de la procédure (SJUR)
Sous-comité du programme et de la procédure (SNDV)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPRH)
Sous-comité sur les enfants et jeunes à risque (SCYR)
Sous-comité sur la révision de la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition (SCRA)
Sous-comité sur des états financiers (SPFR)
Sous-comité des droits de la personne et développement international (SHUR)
Sous-comité des lignes directrices et normes internationales relativement aux états financiers du secteur public (SIFS)
Sous-comité du commerce, différends commerciaux et investissements internationaux (SINT)
Sous-comité sur les services aux députés (SSER)
Sous-comité des affaires émanant des députés (SPRI)
Sous-comité sur l'équité fiscale pour les familles canadiennes avec des enfants à charge (STFC)
Sous-comité des séances de la Chambre (SSIT)
Sous-comité sur la condition des personnes handicapées (SSPD)
Sous-comité sur l'étude du sport au Canada (SINS)
Transports (TRAN)
Étude/Activité :
Toutes les études et les activités
PBC 99 - Consultations pré-budgétaires (1999)
Étude sur sur les ventes liées
Projet de Loi C-2, Loi sur l'Office d'investissement du régime de pensions du Canada
Projet de Loi C-28 - Loi de 1997 modifiant l'impôt sur le revenu
Projet de Loi C-36, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget de 1998 déposé au Parlement le 24 février 1998
Projet de Loi C-43, Loi portant création de l'Agence des douanes et du revenu du Canada, et modifiant et abrogeant certaines lois en conséquence
Projet de Loi C-59 - Loi modifiant la Loi sur les sociétés d'assurances
Projet de Loi C-65 - Loi modifiant la Loi sur les arrangements fiscaux entre le gouvernement fédéral et les provinces
Projet de Loi C-67 - Loi modifiant la Loi sur les banques, la Loi sur les liquidations et les restructurations et d'autres lois relatives aux institutions financières et apportant des modifications corrélatives à certaines lois.
Projet de Loi C-71 - Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 16 février 1999
Projet de Loi C-72 - Loi de 1998 modifiant l'impôt sur le revenu
Projet de Loi S-16 - Loi de 1998 pour la mise en oeuvre de conventions fiscales
Projet de Loi S-3, Loi modifiant la Loi de 1985 sur les normes de prestation de pension et la Loi sur le Bureau du surintendant des institutions financières
Projet de Loi S-9, Loi concernant les lettres de dépôt et les billets de dépôt et modifiant la Loi sur la gestion des finances publiques
Considération d'un ébauche de rapport du Sous-Comité
Considération du « rapport sur la politique monétaire - mai 1998 » de la Banque du Canada
Considération du « rapport sur la politique monétaire - mai 1999 » de la Banque du Canada
Considération du « rapport sur la politique monétaire - novembre 1997 » de la Banque du Canada
Considération du « rapport sur la politique monétaire - novembre 1998 » de la Banque du Canada
Rapport MacKay
Budget des dépenses principal pour 1998-1999
PBC 97 - Examen de propositions relatives à la politique budgétaire du gouvernement (automne 1997)
PBC 98 - Étude sur les consultations pré-budgétaires (1998)
Productivité
Travaux du Comité
Réunion d'organisation
Séances d'information - Services financiers
Du :
AAAA-MM-JJ
Au :
AAAA-MM-JJ
Permission du Président
|
Protection des renseignements personnels
|
Exonération de responsabilité