Parlement du Canada
PARLEMENT
du
CANADA
Carte du site
|
Index de A à Z
|
Contactez-nous
|
English
Accueil
Travaux parlementaires
Sénateurs et députés
Au sujet du Parlement
Visitez le Parlement
Emplois
Accueil des comités
À propos des comités
Liste des comités
Membres des comités
Rapports et Réponses du gouvernement
Info témoins
Communiqués
Liens connexes
Comités mixtes
Comités du Sénat
Travaux de la Chambre des communes
Députés
Information sur la procédure
Diffusion Web (ParlVu)
Horaire de télédiffusion (CPAC)
Comités de la Chambre des communes
Contactez les comités
|
FAQ
|
Carte du site
|
Abonnez-vous
|
Info témoins
Guides :
Guide des témoins comparaissant devant un comité de la Chambre des communes
Guide de présentation d’un mémoire à un comité de la Chambre des communes
Critères de la recherche de témoins
Termes visés par la recherche :
Exemple :
Fraser Bureau du vérificateur général du Canada
Filtres additionnels
Parlement/Session :
Toutes les sessions
41e législature, 1re session
40e législature, 3e session
40e législature, 2e session
40e législature, 1re session
39e législature, 2e session
39e législature, 1re session
38e législature, 1re session
37e législature, 3e session
37e législature, 2e session
37e législature, 1re session
36e législature, 2e session
36e législature, 1re session
Comité :
Tous les comités
Affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles (AANR)
Agriculture et agroalimentaire (AGRI)
Projet de loi C-17 (C-17)
Patrimoine canadien (HERI)
Citoyenneté et immigration (CIMM)
Environnement et développement durable (ENVI)
Finances (FINA)
Pêches et océans (FOPO)
Affaires étrangères et commerce international (FAIT)
Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)
Santé (HEAL)
Développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
Industrie, des sciences et de la technologie (INST)
Justice et droits de la personne (JUST)
Liaison (LIAI)
Modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes (SMIP)
Défense nationale et anciens combattants (NDVA)
Consommation non médicale de drogues ou médicaments (SNUD)
Consommation non médicale de drogues ou médicaments (Projet de loi C-38) (SC38)
Langues officielles (LANG)
Procédure et affaires de la Chambre (HAFF)
Comptes publics (PACC)
Sous-comité du programme et de la procédure (SAGR)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFAI)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFIN)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFOP)
Sous-comité du programme et de la procédure (SHAF)
Sous-comité du programme et de la procédure (SHUM)
Sous-comité du programme et de la procédure (SINS)
Sous-comité du programme et de la procédure (SNDV)
Sous-comité du programme et de la procédure (SOGG)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)
Sous-comité des enfants et jeunes à risque (SCYR)
Sous-comité des budgets de comité (SBLI)
Sous-comité sur les salles de comité (SCRO)
Sous-comité de la révision des limites des circonscriptions électorales (SELE)
Sous-comité des droits de la personne et du développement international (SRID)
Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux (SINT)
Sous-comité sur le transport maritime (SMAR)
Sous-comité sur la sécurité nationale (SNAS)
Sous-comité des affaires émanant des députés (SMEM)
Sous-comité du renouvellement de la fonction publique (SREN)
Sous-comité de l'examen des lois sur le racolage (SSLR)
Sous-comité du processus budgétaire (SBUD)
Sous-comité relatif au Bureau du Commissaire à la vie privée (SPRI)
Sous-comité de la condition des personnes handicapées (SPER)
Sous-comité des anciens combattants (SVET)
Sous-comité concernant les dénonciateurs (SWID)
Transports (TRAN)
Étude/Activité :
Toutes les études et les activités
Projet de loi C-24, Loi modifiant la Loi électorale du Canada et la Loi de l'impôt sur le revenu (financement politique)
Projet de loi C-34, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (conseiller sénatorial en éthique et commissaire à l'éthique) et certaines lois en conséquence
Projet de loi C-34, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (conseiller sénatorial en éthique et commissaire à l'éthique) et certaines lois en conséquence
Projet de loi C-408, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (serment ou affirmation solennelle)
Projet de loi C-49, Loi sur la date de prise d'effet du décret de représentation électorale de 2003
Télédiffusion des délibérations des comités
Sujet de l’élection des présidents et vice-présidents de comité par scrutin secret
Examen des modifications des règles concernant les affaires émanant des députés
Examen des questions relatives à l'incorporation d'un code de déontologie dans le Règlement de la Chambre.
Examen des questions relatives aux articles provisoires du Règlement qui concernant les affaires émanant des députés
L'examen des procédures régissant les affaires émanant des députés
Rapports des commissions de délimitation des circonscriptions électorales
Affaires émanant des députés - Critères de sélection des affaires non votables
Conformément à l'article 108(3)a)(vi) du Règlement, questions relatives à l'élection des députés
Conformément à l'article 108(3)a) du Règlement, examen du Rapport sur le rendement du Bureau du directuer général des élection 2001-2002
Questions de privilège concernant la citation des députés à comparaître devant un tribunal
Sécurité de l'enceinte parlementaire
Dispositions du Règlement relatives aux décrets-lois
Affaires qui feront l'objet d'un vote
Travaux du Comité
Étude du Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure
Travaux futurs
Réunion d'organisation
Conformément à l'article 106 (1) et (2) du Règlement : Élection à la présidence et à la vice-présidence
Conformément à l'article 106(2) du Règlement : Élection à la présidence
Comité de sélection
Du :
AAAA-MM-JJ
Au :
AAAA-MM-JJ
Permission du Président
|
Protection des renseignements personnels
|
Exonération de responsabilité